La mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique, présidée par M. Xavier Breton (LR, Ain),… Lire la suite
Toute date, ( 20/2044 - 1421 … 1440 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen de la première partie du PLF pour 2019 en séance publique (Assemblée nationale)
Lundi 15 octobre à partir de 16h, l’Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de loi de finances pour… Lire la suite
L’expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe : audition publique de l’OPECST (Assemblée nationale)
Jeudi 11 octobre à 9h30, l’OPECST organise une audition publique au Sénat, autour de la question de la confiance dans… Lire la suite
Présidence de l’Autorité de sûreté du nucléaire : audition de Bernard Doroszczuk (Assemblée nationale)
Mercredi 10 octobre à 17h, la commission des affaires économiques auditionne Bernard Doroszczuk, dont la nomination est proposée par M.… Lire la suite
PLFSS 2019 : auditions d’Agnès Buzyn, Gérald Darmanin et Didier Migaud (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, ouvertes à la presse, le… Lire la suite
Table ronde sur les cellules souches et les embryons (Assemblée nationale)
Mardi 9 octobre à 17h, la mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique organise une… Lire la suite
Révision de la loi relative à la bioéthique : audition de Jacques Toubon (Assemblée nationale)
Mardi 9 octobre à 10h45, la mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique auditionne Jacques… Lire la suite
PLF 2019 : la commission des affaires étrangères auditionne Jean-Yves Le Drian (Assemblée nationale)
Mercredi 3 octobre à 16h30, la commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale auditionne Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des… Lire la suite
Inclusion des élèves en situation de handicap : examen de la proposition de loi par la commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
Mercredi 3 octobre à 16h15, la commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale examine la proposition de loi relative à l’inclusion… Lire la suite
Examen de propositions de loi sur l’avenir de la santé, le don du sang et la création d’un répertoire des maladies rares (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 3 octobre,… Lire la suite
Révision de la loi sur la bioéthique : table ronde avec les associations familiales (Assemblée nationale)
Mardi 2 octobre à 11h, la mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique organise une… Lire la suite
Création de la mission d’information commune sur le glyphosate à l’Assemblée nationale (Communiqué)
La mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate a été créée le jeudi 27… Lire la suite
Révision de la loi bioéthique : table ronde des obédiences maçonniques et auditions sur le thème « Santé et environnement » (Assemblée nationale)
La mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique présidée par M. Xavier Breton (LR, Ain), dont le rapporteur est M.… Lire la suite
Examen du rapport de la commission d’enquête sur l’alimentation industrielle puis Conférence de presse (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, présidée par M. Loïc Prud’homme, (FI, Gironde) et dont la rapporteure est Mme Michèle Crouzet, (LaREM, Yonne), achève ses… Lire la suite
Révision de la loi bioéthique : audition du comité consultatif national d’éthique (Assemblée nationale)
Mardi 25 septembre à 16h30, la mission d’information sur la révision de la loi relative à la bioéthique auditionne le Pr. Jean-François… Lire la suite
Projet de loi PACTE : examen en séance publique (Assemblée nationale)
A partir de mardi 25 septembre 2018 après-midi, l’Assemblée examine en séance publique le projet de loi sur la croissance et la… Lire la suite
Projets de loi de finances et de loi de financement de la Sécurité sociale 2019 : audition de Didier Migaud (Assemblée nationale)
Lundi 24 septembre 2018 à 17h30, la commission des finances auditionne Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis… Lire la suite
Projet de loi de finances pour 2019 : audition de Bruno Le Maire et Gérald Darmanin (Assemblée nationale)
Lundi 24 septembre 2018 à 14h30, la commission des finances auditionne Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances, et Gérald Darmanin,… Lire la suite
La mission d’information sur la bioéthique poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
3e jour de : La mission d’information sur la bioéthique poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
Audition du président du CA et du DG de l’INCa (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais) se réunira le mercredi 19 septembre pour l’audition du professeur… Lire la suite
