Du lundi 21 au vendredi 25 novembre, le Sénat poursuit l’examen en séance publique du projet de loi de finances pour… Lire la suite
PLF 2023 : examen en séance publique (Sénat)
Jeudi 17 novembre à partir de 14h30, le Sénat examine, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2023, après le passage du… Lire la suite
PLFSS 2023 : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
La discussion en séance publique sur le texte se poursuit le 15 novembre 2022 à 14h30. Compte rendu analytique des 7,… Lire la suite
Quelles conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité ? (Sénat)
L’OPECST organise une audition sur les impacts du réchauffement climatique sur la biodiversité et les actions de conservation mises en… Lire la suite
Pour une Europe du médicament au service des patients (Rapport)
Rapport d’information n° 63 (2022-2023) de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes du Sénat,… Lire la suite
PLFSS pour 2023 : examen en séance publique (Sénat)
Le PLFSS pour 2023 sera examiné en séance publique au Sénat les 7 (dès 16h), 8, 9, 10, 12 et… Lire la suite
PLF 2023 : « Le gouvernement ne parvient plus à faire redescendre le budget de l’État des sommets qu’il a atteints en 2020 » estime le rapporteur général de la commission des finances du Sénat (Communiqué)
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2023, Jean-François Husson, rapporteur général, a présenté à… Lire la suite
Accès aux médicaments : propositions pour améliorer la stratégie pharmaceutique de l’UE (Synthèse)
Les rapporteures Pascale Gruny et Laurence Harribey, au nom de la commission des affaires européennes du Sénat, ont évalué la stratégie pharmaceutique de l’Union européenne… Lire la suite
Chlordécone : quelles conséquences sanitaires aux Antilles ? (Sénat)
Jeudi 20 octobre à 15h, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques organise une audition publique sur les conséquences sur… Lire la suite
Examen en séance publique d’une proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l’IVG et à la contraception (Sénat)
Le Sénat examinera, en séance publique, une proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme (Sénat)
Le Sénat examinera, en séance publique, la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme le 19… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » (Sénat)
Le Sénat examinera, en séance publique, la proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la… Lire la suite
Victimes de la Dépakine : mieux anticiper pour mieux indemniser (Rapport)
Le sénateur Christian Klinger a mené une mission de contrôle budgétaire sur le dispositif d’indemnisation des victimes de la Dépakine. Dans… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici sur le rapport sur l’application des LFSS (Parlement)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunira le 5 octobre à 11 heures pour l’audition de Pierre Moscovici, premier président… Lire la suite
Débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés (Sénat)
La session parlementaire 2022-23 s’ouvre mardi 4 octobre après-midi, à 14h30, avec deux grands débats de société au programme : le… Lire la suite
Débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés (Sénat)
Mardi 4 octobre après-midi, la commission des affaires sociales du Sénat procède à un débat sur les urgences hospitalières et… Lire la suite
Audition de Jean-Christophe Combe sur la feuille de route du ministère des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées (Sénat)
Le 28 septembre 2022, la commission des Affaires sociales du Sénat se réunira sur l’ordre du jour suivant : A… Lire la suite
Avis favorable de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale et du Sénat à la nomination de Benoît Vallet à la direction générale de l’Anses (Communiqué)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale s’est réunie le 28 septembre à 9 heures pour l’audition, en application de… Lire la suite
Audition de François Braun sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (Sénat)
Mercredi 13 juillet 2022 à 8h30, la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration… Lire la suite
Rapport de l’OPECST sur les effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid‑19 et le système français de pharmacovigilance (Document)
Les députés et sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ont adopté, jeudi 9 juin, un rapport… Lire la suite
