La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (SRC, Gers) et M. Pierre… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 1621 … 1640 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Examen du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le transport de patients (Assemblée Nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen du rapport de la… Lire la suite
Audition de Jean-Claude Ameisen, médecin et chercheur, par la Commission des affaires sociales (Assemblée Nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Jean-Claude… Lire la suite
« Évaluation de la lutte contre les substances illicites » (Communiqué)
Réuni le 20 novembre 2014, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a autorisé la publication du… Lire la suite
« Évaluation de la lutte contre l’usage de substances illicites », Conférence de presse (Paris)
Au nom du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), Mme Anne-Yvonne Le Dain (SRC, Hérault) et M. Laurent Marcangeli (UMP, Corse… Lire la suite
Examen par la Commission des affaires sociales des propositions de loi n°1187 et 1637 (sur la recherche oncologique pédiatrique et le stationnement des personnes en situation de handicap) » (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen de : –… Lire la suite
Audition de la Cour des comptes par la MECSS sur le transport de patients (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (SRC,… Lire la suite
Série d’auditions par la Mission sur l’accompagnement des personnes en fin de vie (Assemblée nationale-Paris)
Dans le cadre de la mission qui leur a été confiée par le Premier ministre sur l’accompagnement des personnes en… Lire la suite
« Audition de M. Erick Rance, dont la reconduction à la DG de l’ONIAM est envisagée par le Gouvernement (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en l’application de l’article L. 1451-1 du code de… Lire la suite
Table ronde sur les risques épidémiques du virus Ebola (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires étrangères, présidée par Mme Élisabeth Guigou (SRC, Seine-Saint-Denis), et la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Série d’auditions par la Mission sur l’accompagnement des personnes en fin de vie (Assemblée nationale-Paris)
Dans le cadre de la mission qui leur a été confiée par le Premier ministre sur l’accompagnement des personnes en… Lire la suite
PLF 2015 (seconde partie): examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (Paris)
Commission élargie – Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) Audition ouverte à la presse de Mme Marisol… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2015 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à la suite de l’examen, ouvert à… Lire la suite
Série d’auditions dans le cadre de la mission sur l’accompagnement des personnes en fin de vie (Assemblée nationale-Paris)
Dans le cadre de la mission qui leur a été confiée par le Premier ministre sur l’accompagnement des personnes en fin… Lire la suite
Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen ouvert à la presse des… Lire la suite
Audition d’Annick Girardin, secrétaire d’État au Développement et à la Francophonie, sur l’épidémie d’Ebola et les orientations de la politique d’aide au développement (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Élisabeth Guigou (SRC, Seine-Saint-Denis), procédera le mercredi 8 octobre à l’audition, ouverte à la presse,… Lire la suite
Audition de M. Durrleman et de Mme des Mazery sur le rapport relatif à la dette des établissements de santé (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Antoine… Lire la suite
Audition du Gouvernement sur le PLFSS pour 2015 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition du Gouvernement… Lire la suite
Audition sur la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie par la MECSS (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Pierre Morange (UMP,… Lire la suite
Série d’auditions par la Mission sur l’accompagnement des personnes en fin de vie (Assemblée nationale-Paris)
Dans le cadre de la mission qui leur a été confiée par le Premier ministre sur l’accompagnement des personnes en fin… Lire la suite
