Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général) sera examiné en nouvelle… Lire la suite
Toute date, ( 20/2055 - 1621 … 1640 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
États généraux de l’alimentation : la commission des affaires économiques organise une série de tables rondes (Assemblée nationale)
Jeudi 23 novembre, la commission des affaires économiques organise une journée de tables rondes en appui au États généraux de l’alimentation,… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : débat en séance publique (Assemblée nationale)
Du mardi 21 novembre vers 17h au vendredi 24 novembre, l’Assemblée examine le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur… Lire la suite
PLF pour 2018 : vote en séance public (Assemblée nationale)
Mardi 21 novembre à 16h15, l’Assemblée vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2018. En… Lire la suite
La commission des Affaires sociales a émis un avis favorable à la nomination de Mme Dominique Le Guludec comme présidente de la HAS (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 16 novembre 2017 la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte… Lire la suite
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
5e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : Assemblée nationale : mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques, Audition (Paris)
Audition, par la commission des Affaires sociales, de Dominique Le Guludec pour la présidence de la HAS (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), auditionnera, en présence de la presse, jeudi 16 novembre… Lire la suite
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
4e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques débute ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques, présidée parMme Elisabeth Toutud-Picard (REM, Haute-Garonne), dont les co-rapporteurs sont MM. Didier Martin… Lire la suite
Second projet de loi de finances rectificative pour 2017 : audition de Gérald Darmanin (Assemblée nationale)
Mercredi 15 novembre à 13h, la commission des finances auditionne Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, sur le… Lire la suite
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
3e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
2e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique (Assemblée nationale)
Du lundi 13 novembre en fin d’après-midi au vendredi 17 novembre soir, l’Assemblée poursuit l’examen en séance publique de la… Lire la suite
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en commission élargie (Assemblée nationale)
4e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en… Lire la suite
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en commission élargie (Assemblée nationale)
3e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : audition des syndicats puis de la ministre du travail avant examen du projet de loi (Assemblée nationale)
4e jour de : Auditions de la commission des affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en commission élargie (Assemblée nationale)
2e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : audition des syndicats puis de la ministre du travail avant examen du projet de loi (Assemblée nationale)
3e jour de : Auditions de la commission des affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en commission élargie (Assemblée nationale)
Du mardi 7 novembre après-midi au vendredi 10 novembre soir, l’Assemblée poursuit l’examen en séance publique de la seconde partie… Lire la suite
