La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 1701 … 1720 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Examens ouverts à la presse de la Commission des Affaires sociales du projet et de la proposition de lois sur les « réseaux de soins mutualistes » (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera aux examens, ouverts à la presse : – En deuxième… Lire la suite
Audition ouverte à la presse de M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé (Paris)
Commission des affaires sociales : Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé La commission… Lire la suite
Examen, ouvert à la presse, en vue de la lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (Paris)
Commission des affaires sociales La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen ouvert à la… Lire la suite
Rencontre-débat à l’Assemblée nationale sur le thème « Le trafic d’organes et le tourisme de transplantation » (Paris)
RENCONTRE-DÉBAT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE « Le trafic d’organes et le tourisme de transplantation » le MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 de 10h… Lire la suite
Nouvelle lecture à l’Assemblée nationale du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Paris)
A partir de 16h00 : nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites… Lire la suite
Auditions sur « le financement de la branche famille » à l’Assemblée nationale (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Audition ouverte à la presse de Marisol Touraine sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (Paris)
La commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel, présidée par M. Guy Geoffroy (UMP,… Lire la suite
Audition du candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’ANSES (Assemblée nationale, Paris)
Sécurité sanitaire : audition du candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’ANSES. La commission des affaires sociales,… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture du projet de… Lire la suite
Audition de Marisol Touraine sur les crédits de la mission «Santé» (Paris)
Les débats sur les crédits de la mission « Santé » auront lieu à l’occasion d’une réunion commune de la commission des finances et… Lire la suite
Vote du PLFSS 2014 à l’Assemblée nationale (Paris)
A 16H00, vote du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (Assemblée nationale) > Consulter le… Lire la suite
Une simplification administrative pour un meilleur recours aux soins, Communiqué de presse
L’Assemblée nationale a adopté aujourd’hui un amendement du groupe écologiste au Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
4e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
Auditions ouvertes à la presse sur « le financement de la branche famille » (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
3e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
2e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
Point presse du groupe écologiste sur le PLFSS 2014 (Paris)
Alors que l’Assemblée nationale s’apprête à examiner le Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2014, les parlementaires… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2014 à l’Assemblée nationale
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Vote solennel du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Paris)
A 16h00 à l’Assemblée nationale, en présence de Marisol Touraine
