Du lundi 7 au jeudi 10 novembre, l’Assemblée poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances… Lire la suite
Toute date, ( 20/2043 - 1741 … 1760 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
Du lundi 7 au jeudi 10 novembre, les commissions permanentes, constituées en commissions élargies, examinent, avant passage en séance publique, les… Lire la suite
Vote solennel sur le PLFSS pour 2017 (Assemblée nationale)
A 16H00, vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 à l’Assemblée nationale.… Lire la suite
PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en 2017 (Assemblée nationale)
4e jour de : PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en… Lire la suite
PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en 2017 (Assemblée nationale)
3e jour de : PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en… Lire la suite
PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi (Assemblée nationale)
3e jour de : PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi… Lire la suite
Mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, Audition (Assemblée nationale)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur… Lire la suite
PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en 2017 (Assemblée nationale)
2e jour de : PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en… Lire la suite
PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi (Assemblée nationale)
2e jour de : PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi… Lire la suite
Évaluation des politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux, présentation du rapport (Assemblée nationale)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), sous la présidence de M. Claude Bartolone, président de l’Assemblée… Lire la suite
Contrôle des équipements sous pression nucléaires : audition publique (Assemblée nationale)
Mardi 25 octobre à 18h, l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) organise une audtion publique sur le contrôle… Lire la suite
Conseil européen des 20 et 21 octobre : audition d’Harlem Désir (Assemblée nationale)
Mardi 25 octobre à 17h, la commission des affaires européennes auditionne Harlem Désir, secrétaire d’État aux affaires européennes, sur le Conseil… Lire la suite
PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en 2017 (Assemblée nationale)
Du mardi 25 au vendredi 28 octobre, les commissions permanentes, constituées en commission élargie, examinent, avant passage en séance publique, les… Lire la suite
PLF 2017 : Vote par scrutin public sur la première partie du projet de loi (Assemblée nationale)
Lundi 24 octobre à 16h et 21h30, l’Assemblée a terminé l’examen de la première partie (recettes) du projet de loi de… Lire la suite
PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi (Assemblée nationale)
Le 25 octobre à 16h00 puis à 21h30 : Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de… Lire la suite
Syndrome d’épuisement professionnel : la mission d’information poursuit ses travaux (Assemblée nationale)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur est M. Gérard Sebaoun (Socialiste, écologiste et républicain, Val-d’Oise), organisera les… Lire la suite
PLFSS 2017 : examen par la commission des affaires sociales à l’Assemblée nationale (Paris)
2e jour de : Examen du PLFSS par la commission des affaires sociales à l’Assemblée nationale
Budget 2017 : examen de la première partie du PLF (Assemblée nationale)
Mardi 18 octobre vers 17h, l’Assemblée nationale commence l’examen de la première partie (conditions générales de l’équilibre financier) du projet de… Lire la suite
PLFSS 2017 : examen par la commission des affaires sociales à l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
Finances publiques locales : audition de Didier Migaud (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 11 octobre à 16h45, la commission des finances et la commission des lois auditionnent Didier Migaud, Premier président de la… Lire la suite
