Lors de sa réunion du 19 novembre 2024, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale a décidé de créer une mission… Lire la suite
Toute date, ( 20/2017 - 161 … 180 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Présentation des conclusions du rapport d’enquête sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins (Assemblée nationale)
À la suite de l’adoption du rapport sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins par… Lire la suite
Audition de Thomas Fatôme sur le rapport Charges et produits pour 2026 de l’Assurance maladie et autres travaux (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 9 juillet 2025 sur l’ordre… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedjet M. Cyrille… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’information sur la santé mentale des mineurs (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira le 2 juillet 2025 à 15 heures pour… Lire la suite
Examen du projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 (Assemblée nationale)
À partir du mercredi 25 juin, l’Assemblée examine le projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 155… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (Assemblée nationale)
À partir du mercredi 25 juin, l’Assemblée examine la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de… Lire la suite
Audition de Catherine Vautrin sur l’avis n° 2025-2 du 18 juin 2025 du comité d’alerte sur l’évolution des dépenses d’assurance maladie et sur l’exécution de l’Ondam (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 25 juin à 10 heures 30 pour l’audition… Lire la suite
Présentations des conclusions du rapport de la mission d’information sur l’accompagnement à la parentalité (Assemblée nationale)
Mardi 24 juin à 16h, Sarah Legrain et Delphine Lingemann présentent à la délégation aux droits des femmes les conclusions… Lire la suite
Suite des travaux de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (Assemblée nationale)
Mardi 24 juin, la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs organise plusieurs réunions : À… Lire la suite
Examen de la recevabilité d’une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 24 juin à 16 heures 30 sur l’ordre du… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant la mise en place un registre national des cancers (Assemblée nationale)
Lundi 23 juin, à partir de 15h, l’Assemblée examine la proposition de loi visant à mettre en place un registre… Lire la suite
Présentation à la presse des conclusions de la commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire (Assemblée nationale)
Mercredi 18 juin 2025 à 10 heures, M. Didier Le Gac (EPR, Finistère), Président, et Mme Mereana Reid-Arbelot (GDR, Polynésie… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 18 juin à 9h30 sur l’ordre du jour… Lire la suite
Audition de Sarah El Haïry (Assemblée nationale)
Mercredi 18 juin à 15 heures, la délégation aux droits des enfants auditionne Sarah El Haïry, Haute-commissaire à l’enfance. En… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Arthur Delaporte, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 17 JUIN 2025 À 14… Lire la suite
Bilan de la mise en œuvre de la politique nationale relative aux droits des personnes handicapées et autres débats (Assemblée nationale)
Mercredi 11 et jeudi 12 juin, l’Assemblée nationale organise plusieurs débats en séance publique : – Restitution des travaux du… Lire la suite
Adoption par l’Assemblée nationale de la proposition de loi sur la profession d’infirmier, compte tenu du texte de la CMP (Annonce)
Mardi 10 juin après-midi, l’Assemblée nationale a examiné les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi… Lire la suite
