La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), se réunira, en présence des journalistes, le mardi 15 mars à… Lire la suite
Toute date, ( 20/2043 - 1801 … 1820 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Auditions sur l’hospitalisation à domicile (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (Socialiste, républicain et… Lire la suite
Protection de l’enfant : la Commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à la prolongation de la période d’interdiction de rupture du contrat de travail à l’issue des congés de maternité (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), se réunira le mercredi 2 mars à 9h30, en présence des… Lire la suite
Lecture définitive de la proposition de loi sur la protection de l’enfant (Assemblée nationale-Paris)
Lecture définitive de la proposition de loi sur la protection de l’enfant le 1er mars à l’Assemblée nationale, en séance.… Lire la suite
Audition de la MECSS sur l’Hospitalisation à domicile (Assemblée nationale-Paris)
L’Assemblée nationale organise le 1er mars, dans le cadre de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement… Lire la suite
« Reconnaître les personnes sensibles aux ondes électromagnétiques », Colloque (Assemblée nationale-Paris)
La députée et l’eurodéputée écologistes Laurence ABEILLE et Michèle RIVASI organisent pour la première fois à l’Assemblée nationale un Colloque… Lire la suite
Point sur l’épidémie de maladie à virus Zika, Auditions ouvertes à la presse (Assemblée nationale-Paris)
2e jour de : Epidémie de maladie à virus Zika, Auditions ouvertes à la presse (Paris)
Auditions sur l’Hospitalisation à domicile par la MECSS (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Point sur l’épidémie de maladie à virus Zika, Auditions ouvertes à la presse (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
« Pour une France plus juste », Conférence (Paris)
POUR UNE FRANCE PLUS JUSTE – CONFÉRENCE À L’INITIATIVE DE M. DANIEL FASQUELLE, DÉPUTÉ DU PAS-DE-CALAIS. Le 8 février 2015… Lire la suite
Auditions sur l’hospitalisation à domicile par la MECSS (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (Socialiste, républicain et… Lire la suite
Vote du projet de loi pour une République numérique (Assemblée nationale-Paris)
Explication de vote et vote sur le projet de loi pour une République numérique (n°3318) en séance publique à l’Assemblée… Lire la suite
Colloque « Innovation technologique et Santé Publique » et Prix Blaise Pascal, dans le cadre de la Journée nationale de l’Innovation en santé (Paris)
Le Groupe d’Etude Parlementaire « Numérique et Santé » de l’Assemblée Nationale, présidé par le Député Gérard Bapt, avec le soutien et en présence… Lire la suite
Examen de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie en CMP (Assemblée nationale-Paris)
La Proposition de loi (n°2512) créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie… Lire la suite
Début de la discussion du projet de loi pour une République numérique en séance (Assemblée nationale-Paris)
La discussion du projet de loi pour une République numérique (n°3318) débute en séance à l’Assemblée nationale le 19 janvier 2016.… Lire la suite
Examen par la Commission des affaires sociales pour avis du projet de loi pour une République numérique (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à l’examen pour avis, ouvert à la presse,… Lire la suite
Suspension des travaux de l’Assemblée nationale
Vendredi 18 décembre, l’Assemblée suspend ses travaux en séance publique jusqu’au lundi 11 janvier.
Examen et adoption définitive du projet de loi de santé (Assemblée nationale-Paris)
Après une nouvelle lecture au Sénat le lundi 14 décembre, les députés doivent examiner et adopter définitivement le projet de… Lire la suite
Examen du rapport sur le suivi de l’évaluation de la lutte contre l’usage de substances illicites (Assemblée nationale-Paris)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par M. Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale, procèdera… Lire la suite
Examen par la Commission des Affaires sociales du rapport sur la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen, sous réserve… Lire la suite
