La discussion du projet de loi pour une République numérique (n°3318) débute en séance à l’Assemblée nationale le 19 janvier 2016.… Lire la suite
Toute date, ( 20/2049 - 1821 … 1840 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen par la Commission des affaires sociales pour avis du projet de loi pour une République numérique (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à l’examen pour avis, ouvert à la presse,… Lire la suite
Suspension des travaux de l’Assemblée nationale
Vendredi 18 décembre, l’Assemblée suspend ses travaux en séance publique jusqu’au lundi 11 janvier.
Examen et adoption définitive du projet de loi de santé (Assemblée nationale-Paris)
Après une nouvelle lecture au Sénat le lundi 14 décembre, les députés doivent examiner et adopter définitivement le projet de… Lire la suite
Examen du rapport sur le suivi de l’évaluation de la lutte contre l’usage de substances illicites (Assemblée nationale-Paris)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par M. Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale, procèdera… Lire la suite
Examen par la Commission des Affaires sociales du rapport sur la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen, sous réserve… Lire la suite
Vote du projet de loi de modernisation du système de santé à l’Assemblée nationale (Paris)
Le vote du projet de loi de modernisation de notre système de santé, en séance publique, initialement prévu le 25 novembre, est reporté… Lire la suite
Examen, en lecture définitive, du PLFSS pour 2016 par le Parlement (Assemblée nationale-Paris)
L’Assemblée examine aujourd’hui en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016, une semaine… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de modernisation du système de santé (nouvelle lecture) à l’Assemblée nationale (Paris)
L’examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de santé, en séance publique, se poursuit à l’Assemblée nationale… Lire la suite
Questions orales sans débat à Marisol Touraine sur le thème des Ehpad, du handicap, des déserts médicaux, de l’IRM… (Assemblée nationale-Paris)
A l’ordre du jour de l’Assemblée nationale, ce mardi 24 novembre 2015 : 9H30 – 1re SEANCE PUBLIQUE Questions orales sans débat : N°… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de modernisation du système de santé (nouvelle lecture) à l’Assemblée nationale (Paris)
En raison des attentats du 13 novembre, l’examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant réforme du régime social des indépendants par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen des articles de… Lire la suite
Examen du projet de loi de modernisation du système de santé (nouvelle lecture) à l’Assemblée nationale (Paris)
En raison des événements du 13 novembre, l’examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de… Lire la suite
Le PLFSS 2016 revient à l’Assemblée nationale (Paris)
Lundi 23 novembre à 16h, l’Assemblée nationale commence l’examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, de… Lire la suite
Examen, en nouvelle lecture, du PLFSS pour 2016 par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture des… Lire la suite
« La gestion du régime obligatoire de l’assurance maladie par certaines mutuelles », Audition de la MECSS (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (Socialiste, républicain et… Lire la suite
Examen du projet de loi de modernisation du système de santé (nouvelle lecture) à l’Assemblée nationale (Paris)
EVENEMENT ANNULÉ ET REPORTÉ Le projet de loi de santé revient à l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (discussion en séance publique)… Lire la suite
Utilisation des produits phytosanitaires : débat sur le rapport remis au Premier ministre (Assemblée nationale)
Mardi 10 novembre à 16h15, la commission des affaires économiques entend une communication de M. Dominique Potier sur son rapport… Lire la suite
Examen du projet de loi sur la santé en commission des affaires sociales : nouvelle lecture de l’Assemblée nationale (Paris)
Lundi 9 novembre à 16h et 21h30 et éventuellement mardi 10 novembre à 9h30 et 16h15, la commission des affaires… Lire la suite
Programmation des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale – Période 2016-2017 (Agenda)
Lors de sa séance du 4 novembre 2015, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la… Lire la suite
