Réuni le 3 novembre 2015, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a autorisé la publication du… Lire la suite
Toute date, ( 20/2049 - 1841 … 1860 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen du rapport du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur le suivi de l’aide médicale d’Etat (Assemblée nationale-Paris)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par M. Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale, procèdera à l’examen,… Lire la suite
PLF 2016 (2nde partie) en commission élargie : examen des crédits de la mission « Santé », Audition ouverte à la presse (Paris)
Les crédits de la mission « Santé» seront examinés, le lundi 2 novembre, en commission élargie. Présidée par M. Gilles… Lire la suite
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
8e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
7e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
6e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
5e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
4e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
3e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
2e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Audition de Nicolas Revel par la Mission d’évaluation et de contrôle des LFSS (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Du 20 au 27 octobre, les députés examinent le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2016.… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2016 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à la suite de… Lire la suite
Examen du PLF pour 2016 par la Commission des finances (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 13 octobre à 16h15 : l’Assemblée commence l’examen du projet de loi de finances pour 2016. > Lire le dossier… Lire la suite
« Pourrons-nous continuer à nourrir la planète? Les ressources génétiques végétales au cœur des enjeux », Audition publique (Paris)
L’augmentation continue de la population mondiale représente un défi humain et environnemental sans précédent. Comment assurer la sécurité alimentaire de… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2016 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à… Lire la suite
PLFSS 2016 : Audition de Marisol Touraine et de Christian Eckert par la Commission des affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute Garonne) procèdera à l’audition de Mme… Lire la suite
Début de l’examen en 2ème lecture du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (Assemblée nationale-Paris)
Début de l’examen en 2ème lecture du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin… Lire la suite
Audition préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques de Christian Noyer à l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par M. Gilles Carrez (Les Républicains, Val-de-Marne) et la commission des… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur le rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Didier… Lire la suite
