La commission d’enquête sur l’impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail, présidée par M. Thierry Benoit (UDI,… Lire la suite
Toute date, ( 20/2017 - 1901 … 1920 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
« Commission d’enquête relative aux difficultés du monde associatif (suite) », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses… Lire la suite
« Commission d’enquête relative aux difficultés du monde associatif », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses… Lire la suite
Auditions de D. Martin, pressenti à la DG de l’ANSM et éventuellement, lecture définitive du PLFRSS pour 2014 par la Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en application de l’article L. 1451‑1 du code de la santé publique,… Lire la suite
Examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture du PLFR de la sécurité sociale pour 2014 (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, à… Lire la suite
Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), poursuivra l’examen, ouvert à la presse, des articles du projet de… Lire la suite
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera toute la journée à l’examen, ouvert à la presse, des… Lire la suite
Audition de Laurence Rossignol sur le projet de Loi Autonomie par la Commission des Affaires Sociales
A l’agenda de Laurence Rossignol, Secrétaire d’Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l’Autonomie : Audition par la Commission… Lire la suite
Vote solennel du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale (PLFRSS) pour 2014 à l’Assemblée nationale
L’examen du projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale (PLFRSS) a commencé lundi 30 juin à l’Assemblée… Lire la suite
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en œuvre des missions de la CNSA » (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain… Lire la suite
Point de situation de Denis Jacquat et Jean-Louis Touraine, députés, rapporteurs de la mission d’évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme du CEC (Communiqué)
Réuni le 3 juillet 2014 sous la présidence de M. Claude Bartolone, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques… Lire la suite
Audition de la présidente de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera en présence des journalistes, à 9 heures 30, à l’audition de Mme Danièle… Lire la suite
Audition du directeur de la HAS par la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Commission des affaires sociales: Audition de M. Michel Sapin, Mme Marisol Touraine et M. Christian Eckert
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des… Lire la suite
« Auditions ouvertes à la presse sur la mise en œuvre des missions de la CNSA » (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Audition des représentants du ministère des Affaires sociales et de la Santé par la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Assemblée nationale)
Auditions ouvertes à la presse – Jeudi 12 juin 2014 La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins,… Lire la suite
Mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions (Paris)
Mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions Audition de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État… Lire la suite
Audition du syndicat « Ambulanciers de France » et du conseiller d’Etat Didier Tabuteau par la mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Audition de trois CPAM par la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur « le transport de patients » (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Audition de la présidente de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Hubert, présidente de… Lire la suite
