ENTRE SATISFACTION ET DECEPTION La future loi d’adaptation de la société au vieillissement de la population ne se contente pas… Lire la suite
Communication sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour l’adaptation de la société au vieillissement
« Communication en Conseil des Ministres sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour l’adaptation de la société au… Lire la suite
Clôture de la concertation sur le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement (Paris)
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, et Michèle Delaunay, Ministre déléguée chargée des Personnes âgées et de l’Autonomie vous convient… Lire la suite
Rencontre entre Michèle Delaunay et le Comité national des Retraités et Personnes Âgées (Paris)
A l’agenda de Michèle Delaunay le jeudi 30 janvier à 15h30 : CONCERTATION : Comité National des Retraités et Personnes Agées (CNRPA) Ministère des Affaires… Lire la suite
Rencontre entre Michèle Delaunay et Jean-Pierre Aquino, président du Comité Avancée en âge, prévention et qualité de vie (Paris)
A l’agenda de Michèle Delaunay le Jeudi 30 janvier à 10h30 : CONCERTATION avec le Comité Avancée en âge, prévention et qualité de vie,… Lire la suite
Réunion bilatérale entre Michèle Delaunay, le président et le délégué général de la FHF (Paris)
A l’agenda de Michèle Delaunay le mercredi 29 janvier à 12h00 : CONCERTATION : Réunion bilatérale avec Frédéric VALLETOUX, président de la… Lire la suite
Concertation sur la loi vieillissement entre Marisol Touraine, Michèle Delaunay, Dominique Bertinotti et la CNSA (Paris)
A l’agenda de Marisol Touraine le mardi 28 janvier à 16h15 : Concertation sur le projet de loi d’adaptation de… Lire la suite
Entretiens de Marisol Touraine avec les organisations syndicales sur le pacte de responsabilité (Paris)
A l’agenda de Marisol Touraine le Lundi 27 janvier à partir de 8h50 : Entretiens avec les organisations syndicales des salariés et… Lire la suite
Réunion du Conseil supérieur de l’Economie sociale et solidaire (Paris)
A l’agenda de Benoît Hamon le vendredi 24 janvier à 16 H 00 : Réunion du Conseil supérieur de l’Economie sociale et… Lire la suite
Publication des contributions versées aux débats sur la future Loi Autonomie (Communiqué)
CONCERTATION Loi Autonomie : publication des contributions Pour répondre à la demande de plusieurs acteurs de la concertation, les contributions versées aux… Lire la suite
Conclusion du colloque « Quels enjeux pour la future loi d’adaptation de la société au vieillissement? » (Paris)
A l’agenda de Michèle Delaunay le jeudi 23 janvier à 12h15 : Conclusion du colloque « Quels enjeux pour la future loi d’adaptation… Lire la suite
Concertation sur l’habitat collectif avec Michèle Delaunay (Paris)
A l’agenda de Michèle Delaunay le Jeudi 23 janvier à 09h30 : Concertation sur l’habitat collectif Ministère des Affaires sociales… Lire la suite
Réunion bilatérale entre Michèle Delaunay et l’ADMR dans le cadre de la concertation sur la loi 3A (Paris)
A l’agenda de Michèle Delaunay le mercredi 22 janvier à 17h30, CONCERTATION : réunion bilatérale avec l’ADMR Ministère des Affaires… Lire la suite
Audition de Michèle Delaunay par les sections « aménagement du territoire » et « affaires sociales/santé » du CESE (Paris)
A l’agenda de Michèle Delaunay le mercredi 22 janvier à 15h00 Audition par les sections « aménagement du territoire »… Lire la suite
Examen au Sénat de la Proposition de loi sur le moratoire sur les fermetures ou regroupement de services et d’établissements de santé
14h30 à 18h30 : Examen en séance publique au Sénat de la PPL tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures… Lire la suite
Réunion entre Michèle Delaunay et Michel Dinet, président de l’ODAS, dans le cadre de la Concertation sur la loi 3A (Paris)
A l’agenda de Michèle Delaunay le Mardi 21 janvier à 09h30, CONCERTATION : réunion bilatérale avec Michel DINET, Président l’Observatoire… Lire la suite
Marisol Touraine et Michèle Delaunay rencontrent la CNS au sujet de la concertation sur la loi « vieillissement » (Paris)
A l’agenda de Marisol Touraine le mardi 21 janvier à 16h15 : Concertation sur le projet de loi d’adaptation de… Lire la suite
Lettre ouvert interassociative aux sénateurs dans le cadre du vote de la loi Consommation (Communiqué)
Délai de résiliation assurance emprunteur : Une lettre ouverte interassociative vient d’être adressée aux Sénateurs et Sénatrices dans le cadre du vote… Lire la suite
JORF n°0266 du 16 novembre 2013
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS » DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE 12… Lire la suite
