La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira les mardi 22 et mercredi 23 janvier prochains, en présence de la presse, sur l’ordre du jour suivant :
Mardi 22 janvier 2019 à 17 h 15 :
Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des Personnes handicapées, sur la politique interministérielle du Handicap.
Mercredi 23 janvier 2019 à 9 h 30 :
Examen de :
- la proposition de loi d’expérimentation territoriale visant à instaurer un revenu de base (n° 1541) (M. Hervé Saulignac, rapporteur)
- la proposition de loi pour des mesures d’urgence contre la désertification médicale (n° 1542) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 630) (M. Dominique Potier, rapporteur)
- la proposition de loi tendant à la création d’un fonds d’indemnisation des victimes du chlordécone et du paraquat en Guadeloupe et en Martinique (n° 1543) (Mme Hélène Vainqueur-Christophe, rapporteure)
Mercredi 23 janvier 2019 à 17 h 15 :
– Suite de l’ordre du jour du matin.
> Lieu : Salle de la commission n° 6351 (1er étage du Palais-Bourbon) – Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33 Quai d’Orsay, 75007 Paris
> Contact presse : Marie Wencker – 01 40 63 91 90 – mwencker@assemblee-nationale.fr