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« Printemps social de l’évaluation », Série d’auditions (Assemblée nationale) – j+1

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La commission des Affaires sociales organisera, les mardi 18 et mercredi 19 juin 2019, un « printemps social de l’évaluation », sous forme de quatre séquences d’auditions thématiques puis d’une audition de la ministre des Solidarités et de la Santé.

Ces auditions ont pour objet le renforcement de l’évaluation et du suivi des lois de financement de la sécurité sociale (LFSS), en complémentarité avec la MECSS.

La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira ainsi les mardi 18 et mercredi 19 juin  avec l’ordre du jour suivant :

Mardi 18 juin 2019

À 17 heures (Salle de la commission – n°6351) :

Financement de la sécurité sociale

–        Évaluation des articles 26 et 27 de la LFSS 2019

Personnes auditionnées :

  • Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS) ;
  • Mme Amélie Verdier, directrice du Budget ;
  • M. Christian Charpy, président de la Commission des comptes de la sécurité sociale (CCSS)

À 21 h 30 (Salle de la commission – n°6351) :

Impacts sur les revenus des ménages

–        Évaluation des articles 69 et 70 de la LFSS 2019, 36 et 37 de la LFSS 2018

–        Évaluation des articles 8 de la LFSS 2018, 7 de la LFSS 2019 et 1er et 2 de la loi du 24 décembre 2018 portant mesures d’urgence économiques et sociales

Personnes auditionnées :

  • Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS) ;
  • M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) et Mme Estelle Denize, directrice de la communication ;
  • M. Frédéric Marinacce, directeur des prestations familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), M. Bernard Tapie, directeur des statistiques, des études et de la recherche, et Mme Patricia Chantin, responsable des relations parlementaires ;
  • M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la Cohésion sociale (DGCS).

Mercredi 19 juin 2019

À  9 heures (Salle de la commission – n°6351) :

Santé publique et prévention

–        Évaluation des articles 17, 19 et 49 de la LFSS 2018, 56 et 62 de la LFSS 2019

Personnes auditionnées :

  • Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS) ;
  • M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Mili Spahic, directeur de cabinet ;
  • Mme Véronique Deffrasnes, cheffe de service, secrétaire générale de la direction générale de la Santé (DGS), Mme Magali Guegan, adjointe à la sous-direction Santé des populations et prévention des maladies chroniques, et Mme Anne-Marie Horellou, cheffe de la division Agences de santé, partenariat et concertation.

À 11 h 00 (Salle de la commission – n°6351) :

Organisation des soins

–        Évaluation des articles 51 et 54 de la LFSS 2018 et 42, 51 et 52 de la LFSS 2019

Personnes auditionnées :

  • Mme Céline Faye, adjointe à la sous-direction de la régulation de l’offre de soins à la direction de l’offre de soins (DGOS), et Mme Lise Alter, adjointe à la sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins
  • Mme Natacha Lemaire, rapporteure générale du comité technique et du conseil stratégique de l’innovation en santé, au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS)
  • Mme Annelore Coury, directrice de la direction déléguée à la gestion et à l’organisation des soins de la Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM) ;
  • Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS).

À 16 h 30 (Salle de la commission – n°6351) : 

–        Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la santé, et de Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des Solidarités et de la santé.

  

Diffusion en direct sur le site de l’Assemblée nationale 

Contact presse : Marie Wencker / 01.40.63.64.36 / mwencker@assemblee-nationale.fr

 

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