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La commission spéciale examine les articles du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale) – j+3

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Du lundi 29 juin à 20h30 jusqu’au jeudi 2 juillet, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, présidée par Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir, Seine-Maritime), et dont les rapporteurs thématiques sont M. Jean-Louis Touraine (LaREM, Rhône) sur les articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost (LaREM, Hérault) sur les articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac (Soc, Ardèche) sur le titre II, M. Philippe Berta (Modem, Gard) sur les titre III et IV, M. Jean-François Eliaou (LaREM, Hérault) sur le titre V, et Mme Laëtitia Romeiro Dias (LaREM, Essonne) sur les titres VI et VII, se réunira, en présence de la presse, sur l’ordre du jour suivant :

LUNDI 29 JUIN 2020

À 20 h 30 : Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) : discussion générale et examen des articles

Salle 6351, 1er étage du Palais Bourbon

MARDI 30 JUIN 2020

À 17 h 15 : Suite de l’examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2658)

À 21 h 30 : Suite de l’examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n°2658)

6ème bureau, 1er étage du Palais Bourbon

MERCREDI 1er JUILLET 2020

À 9 heures : Suite de l’examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2658)

Salle 6238, 2ème sous-sol du Palais-Bourbon

À 15 heures : Suite de l’examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2658)

À 21 h 30 : Suite de l’examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2658)

Salle 6242, 2ème sous-sol du Palais-Bourbon

JEUDI 2 JUILLET 2020

À 9 heures : Suite de l’examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2658)

Salle 6351, 1er étage du Palais Bourbon

 

Compléments d’informations :

Contact presse :

Marie Wencker – mwencker@assemblee-nationale.fr  – 01 40 63 64 36
Alix Aureau – aaureau@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 38

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