Mardi 22 et mercredi 23 septembre 2020, la commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira, en présence de la presse, sur l’ordre du jour suivant :
MARDI 22 SEPTEMBRE 2020
À 17 h 15 : Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. François Toujas, dont la reconduction aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Établissement français du sang (EFS) est envisagée
MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2020
À 9 h 30 : Examen du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la chirurgie ambulatoire (M. Marc Delatte et Mme Nadia Ramassamy, rapporteurs) ;
À 10 h 30 :
- Audition de M. Norbert Ifrah, président de l’Institut national du cancer (INCa), et de M. Thierry Breton, directeur général, sur les moyens affectés à la recherche sur les cancers pédiatriques
- Examen du rapport de la mission d’évaluation de la loi n° 2019-180 du 8 mars 2019 visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l’oubli (M. Paul Christophe, rapporteur)
À 15 heures :
- Fin du cycle d’auditions sur la maladie de Lyme (M. Stéphane Viry et Mme Jeanine Dubié, rapporteurs) : table ronde sur la prise en charge des patients par le système de santé
- Haute Autorité de santé (HAS) – Dr. Pierre Gabach, adjoint à la direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité de soins, chef du service des bonnes pratiques professionnelles
- Direction générale de la santé – Dr. Clément Lazarus, adjoint au sous-directeur en charge de la veille et de la sécurité sanitaire, et M. Bruno Vion, chargé de mission
- M. Benoît Jaulhac, responsable du laboratoire de bactériologie de Strasbourg
- M. Christian Rabaud, président de la commission médicale d’établissement (CME) du centre hospitalier et régional universitaire (CHRU) de Nancy
À 17 heures :
- Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des finances, sur le rapport « La Branche autonomie : périmètre, gouvernance et financement » remis par le Gouvernement au Parlement en application de l’article 5 de la loi n° 2020-992 du 7 août 2020 relative à la dette sociale et à l’autonomie
- À 17 heures
– Communication sur les conséquences de la création d’une branche Autonomie sur les sous-objectifs de l’objectif national de dépenses d’assurance maladie (ONDAM) (M. Thomas Mesnier, rapporteur général, Mme Caroline Janvier et M. Paul Christophe, rapporteurs du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
– Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des finances, sur le rapport « La Branche autonomie : périmètre, gouvernance et financement » remis par le Gouvernement au Parlement en application de l’article 5 de la loi n° 2020-992 du 7 août 2020 relative à la dette sociale et à l’autonomie
Lieu : Salle de la commission n° 6351 – 1er étage du Palais Bourbon
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33 Quai d’Orsay, 75007
Diffusion en direct et à la demande sur le portail vidéo de l’Assemblée nationale
En savoir plus sur la commission des Affaires sociales
Contact presse : Marie Wencker – mwencker@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 36