La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira le 2 décembre 2020 sur l’ordre du jour suivant :
À 9 heures :
– Audition, en application de l’article 29-1 du Règlement, de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, dont la nomination à la direction générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est envisagée.
– Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l’article 13 de la Constitution.
À 11 heures (en visioconférence)
– Examen du rapport de la mission d’information sur l’accueil familial (Mmes Mireille Robert et Josiane Corneloup, rapporteures).
Compte tenu de la situation sanitaire et en application des mesures décidées par la Conférence des Présidents, les réunions se tiendront désormais en dehors de la présence de la presse.
Elles pourront toutefois être suivies sur le site de l’Assemblée nationale en direct et à la demande.
Contact presse: Marie Wencker – mwencker@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 36