La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur l’ordre du jour suivant :
MARDI 9 FÉVRIER 2021
À 17 h 15 : Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
À 21 heures : Examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures)
MERCREDI 10 FÉVRIER 2021
À 9 h 30 : Suite de l’examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures)
À 14 heures :
– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à renforcer le droit à l’avortement (n° 3793) (Mmes Marie-Noëlle Battistel et Albane Gaillot, rapporteures)
– Examen de la proposition de loi relative à la création d’une aide individuelle à l’émancipation solidaire (n° 3724) (MM. Boris Vallaud et Hervé Saulignac, rapporteurs)
– Examen de la proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes du covid-19 (n° 3723) (M. Régis Juanico, rapporteur)
– Examen de la proposition de loi pour une limite décente des écarts de revenus (n° 3094) (M. Dominique Potier, rapporteur)
À 21 heures : Suite de l’examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures)
JEUDI 11 FÉVRIER 2021
À 10 heures (en visioconférence) : Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé, sur la crise sanitaire
À 15 heures : Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (n° 3467) (M. Daniel Labaronne, rapporteur)
À 16 heures (en visioconférence) : Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l’offre de soins, sur la crise sanitaire
Compte tenu de la situation sanitaire et en application des mesures décidées par la Conférence des Présidents, les réunions se tiennent en dehors de la présence de la presse.
Elles sont toutefois retransmises sur le site de l’Assemblée nationale en direct et à la demande.
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Contact presse : Marie Wencker – mwencker@assemblee-nationale.fr