La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi(LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur l’ordre du jour suivant :
MARDI 9 MARS 2021
À 17 h 15 : Audition de Mme Marie-Claire Denis, présidente de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sur les traitements de données dans le cadre de la lutte contre la propagation de l’épidémie de covid-19, en visioconférence.
À 21 heures : Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3898) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure)
MERCREDI 10 MARS 2021
À 10 heures (en visioconférence) : Table ronde sur le télétravail :
o Confédération française démocratique du travail (CFDT)
o Confédération générale des travailleurs (CGT)
o Force ouvrière (FO)
o Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
o Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
À 15 heures :
– Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie
– Examen de la proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (n° 3807) (Mme Annie Vidal, rapporteure)
Contact presse : Marie Wencker – mwencker@assemblee-nationale.fr
Compte tenu de la situation sanitaire et en application des mesures décidées par la Conférence des Présidents, les réunions se tiennent en dehors de la présence de la presse.
Elles sont toutefois retransmises sur le site de l’Assemblée nationale en direct et à la demande.