Du mardi 1er juin 21h au jeudi 3 juin 2021, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, présidée par Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir Ens, Seine-Maritime), et dont les rapporteurs thématiques sont M. Jean-Louis Touraine (LaREM, Rhône), Mme Coralie Dubost (LaREM, Hérault), M. Philippe Berta (Dem, Gard), M. Jean-François Eliaou (LaREM, Hérault) et Mme Laëtitia Romeiro Dias (LaREM, Essonne), examine en nouvelle lecture le projet de loi relatif à la bioéthique.
Au programme :
MARDI 1ER JUIN 2021
À 21 heures :
- Désignation d’un rapporteur sur le titre II
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833)
MERCREDI 2 JUIN 2021
À 9 heures, 15 heures et 21 heures :
- Suite de l’examen en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833)
JEUDI 3 JUIN 2021
À 9 heures, 15 heures et 21 heures :
Eventuellement, suite de l’examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833)
Elles sont toutefois retransmises sur le site de l’Assemblée nationale en direct et à la demande.