La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 22 janvier 2025 sur l’ordre du jour suivant :
À 9 heures 30 :
– Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n° 528) (M. Yannick Monnet, rapporteur)
– Examen de la proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées (n° 580) (M. Idir Boumertit, rapporteur)
À 15 heures :
– Audition conjointe sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé :
- Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) : Mme Evelyne Massé, secrétaire générale adjointe, et M. Jean Boissinot, directeur des études et de l’analyse des risques
- Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) : M. Fabrice Lenglart, directeur
À 16 heures :
– Audition conjointe sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé :
- France Assureurs : Mme Florence Lustman, présidente
- Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) : M. Éric Chenut, président
- Centre technique des institutions de prévoyance (Ctip) : M. Jacques Creyssel, président
Le calendrier prévisionnel d’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 par la commission des Affaires sociales est disponible dans l’agenda de la commission.
Salle n° 6351 – 1er étage du Palais Bourbon
Ouvert à la presse dans la limite des places disponibles
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33 quai d’Orsay
Diffusion en direct et à la demande sur le site de l’Assemblée nationale
Sur le site de l’Assemblée nationale :
Contact presse : Rébecca Goetghebeur-Terry