JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
5 Arrêté du 21 août 2013 fixant l’organisation et le contenu de la formation d’adaptation à l’emploi des membres du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
6 Arrêté du 19 septembre 2013 relatif à la modification de la dénomination du paragraphe 5 « Pansements en fibres de carboxyméthylcellulose » et à l’inscription du pansement en fibres de polyacrylate URGOCLEAN des laboratoires URGO France au chapitre 3 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (rectificatif)
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
56 Arrêté du 27 septembre 2013 relatif à l’affectation des médecins ayant été retenus au concours spécial d’internat en médecine du travail organisé au titre de l’année universitaire 2013-2014
MINISTERE DE LA DEFENSE
65 Liste d’admission définitive à l’Ecole de santé des armées en 2013, catégorie « baccalauréat » (sections médecine et pharmacie)
66 Liste d’admission définitive à l’Ecole de santé des armées en 2013, catégorie « deuxième année de formation générale en sciences pharmaceutiques »
67 Liste d’admission définitive à l’Ecole de santé des armées en 2013, catégorie « première année commune aux études de santé, section médecine »
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
68 Décret du 3 octobre 2013 portant nomination de professeurs associés des universités à mi-temps (disciplines médicales)
69 Décret du 3 octobre 2013 portant nomination de professeurs associés des universités à mi-temps (disciplines médicales)
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET
71 Décret du 3 octobre 2013 portant nomination et titularisation (inspecteurs de la santé publique vétérinaire)
72 Arrêté du 24 septembre 2013 modifiant l’arrêté du 18 juin 2013 portant nomination des membres du jury du concours organisé en vue de l’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale