JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
13 Arrêté du 9 décembre 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche de 1re classe à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
14 Arrêté du 9 décembre 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche de 2e classe à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
15 Arrêté du 9 décembre 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
25 Décret n° 2014-1505 du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie
26 Arrêté du 5 décembre 2014 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire
27 Arrêté du 9 décembre 2014 portant approbation de modifications à la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public
28 Arrêté du 11 décembre 2014 fixant le montant du versement complémentaire pour 2013 mentionné à l’article D. 862-6 du code de la sécurité sociale
29 Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie
30 Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre d’ostéopathe
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
48 Décret du 12 décembre 2014 portant réintégration et radiation des cadres (inspection générale des affaires sociales) – M. DECHIN (Emmanuel)