Dans la poursuite de ses efforts de réactivité et afin d’être cohérente avec les orientations du projet de loi de santé, le Collège de la HAS a modifié l’organisation de ses commissions. La Commission des recommandations de bonne pratique, la Commission des parcours de soins et des maladies chroniques ainsi que la Commission de l’amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité du patient ont été remplacées, leurs attributions se répartissant désormais entre la Commission des pratiques et des parcours d’une part et la Commission des stratégies de prise en charge d’autre part.
La Commission des pratiques et des parcours (CPP) présidée par le Dr Jean-François Thébaut a pour mission d’éclairer le Collège de la HAS sur les conditions de l’appropriation et la mise en œuvre par les professionnels des recommandations, guides, outils et méthodes d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients, élaborés ou validés par la HAS. Les champs concernés sont les parcours de soins des personnes atteintes de maladies chroniques; l’organisation des soins, notamment des soins primaires; l’utilisation des nouvelles technologies; l’accréditation des médecins et du développement professionnel continu; les protocoles de coopération; la pertinence des actes ou encore les programmes d’éducation thérapeutique.
Sont nommés membres de la Commission des pratiques et des parcours :
Professionnels de santé
- Mme Marie-Josée Auge-Caumon, pharmacienne
- Dr Jean-Luc Baron, chirurgien esthétique et reconstructrice
- Dr Alain Beaupin, médecin généraliste
- Pr Laurent Bedenne, PUPH, hépato-gastroentérologue
- Mme Michèle Belliot, IDE, ancienne directrice des soins, formatrice
- Dr Sylvia Benzaken, PH, vice-présidente CME
- M Philippe Denry, pharmacien
- Dr Francis Dujarric, stomatologue
- Dr Hélène Esperou, PH, directrice du projet médico-scientifique et qualité
- Dr Eric Galam, médecin généraliste
- Mme Marie-Claude Gaste, directrice des soins
- Pr Pascal Gueret, PUPH, cardiologue
- Mme Marie-Claude Lefort, directrice des soins
- Dr Jean Mane, ORL, chirurgien cervico-facial
- Pr Bertrand Millat, PH, président du conseil scientifique CNAMTS
- Dr Christian Muller, psychiatre
- Dr Sébastien Novellas, radiologue
- Pr Philippe Orcel, PUPH, rhumatologue
- Dr Bernard Ortolan, médecin généraliste
- M Antoine Perrier, podologue
- Dr Pierre Perucho, PH, anesthésiste
- M Laurent Plansont, infirmier libéral
- M Jean-Louis Pons, biologiste médical
- Dr Alain Proust, gynécologue obstétricien
- Dr Nicolas Saintmont, médecin généraliste
- Dr Jean-François Seret, chirurgien-dentiste
- Dr Michel Serin, médecin généraliste
- Mme Frédérique Teurnier, sage-femme
- Dr Jean-Charles Vauthier, médecin généraliste
Personnalité qualifiée
- Mme Marie-Renée Babel, déléguée du Défenseur des droits
Représentants d’usagers et représentants d’associations de patients
- Mme Marie-Paule Masseron, Association nationale des cardiaques congénitaux, (ANCC)
- M Gérard Raymond, Association Française des Diabétiques, (AFD)
Mme Michèle Belliot et M Pascal Gueret sont nommés vice-présidents de la Commission des pratiques et des parcours.
Un poste au sein de la commission est en attente de nomination.
La Commission d’évaluation économique et de santé publique (CEESP) présidée par le Pr Jean-Luc Harousseau dont les missions sont inchangées voit sa composition renouvelée.
Sont nommés membres de la Commission d’évaluation économique et santé publique :
Spécialistes de santé publique
- Dr Pierre-Yves Boelle, PH, épidémiologiste
- Pr Laurent Gerbaud, PUPH, santé publique
- Pr Emmanuel Rusch, PH, santé publique et épidémiologie
Professionnels de santé
- Mme Galadriel Bonnel, IDE
- Dr Christian Favier, anesthésiste réanimateur
- Pr Anne-Marie Lehr-Drylewicz, médecin généraliste
- Dr Claude Martineaux, médecin généraliste
- Dr Pascal Plan, médecine générale et gériatrique
- Pr Françoise Roudot-Thoraval hépatologue, méthodologiste
- Dominique Tregoures, pharmacienne
Économistes et personnalités issues des champs des sciences humaines et sociales
- Mme Martine Audibert, économiste
- M Daniel Benamouzig, sociologue
- Pr Martin Briot, professeur de droit
- Mme Pauline Chauvin, maitre de conférences en sciences économiques
- Mme Valérie Clément, maitre de conférences en sciences économiques
- M Benoit Dervaux, économiste
- M Jean-Claude K. Dupont, chercheur philosophe
- Pr Jean-Michel Josselin, professeur déconomie
- M Olivier Lacoste, géographe de la santé
- Mme Catherine Le Galès-Camus, directrice de recherche en économie de la santé
- Mme Carine Milcent, chercheur au CNRS – économie de la santé
- M Lionel Perrier, économiste de la santé
- M Pierre-Louis Rémy, ingénieur
- Dr Catherine Sermet, directrice adjointe de lInstitut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé IRDES
- Mme Valérie Seror, chargée de recherche en économie de la santé
- Pr Jérôme Wittwer, professeur de sciences économiques
Représentants d’usagers et représentants d’associations de patients
- M Christophe Duguet, Association Française contre les myopathies, (AFM)
- M Thomas Sannié, Association française des hémophiles, (AFH)
Quatre postes au sein de la commission sont en attente de nomination.
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