Nomination des membres au Collège de la HAS (Communiqué)

Le président de la République a renouvelé le Pr Agnès Buzyn à la présidence de la Haute Autorité de Santé et a nommé les autres membres de son collège sur proposition de la ministre des affaires sociales et de la santé et des présidents de l’Assemblée nationale, du Sénat et du Conseil économique social et environnemental. Le collège de la HAS est désormais paritaire et outre sa présidente, Agnès Buzyn, il compte cinq nouveaux membres – Isabelle Adenot, Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, Elisabeth Bouvet, Christian Saout, Christian Thuillez – et un membre dont le mandat est renouvelé, Cédric Grouchka.

Le collège de la Haute Autorité de Santé a été renouvelé par décret publié au Journal Officiel le 8 avril 2017 et entre en fonction à compter d’aujourd’hui. Le collège est à la fois le conseil d’administration mais aussi l’organe qui valide les travaux et avis scientifiques de la HAS.
Sa présidente, le Pr Agnès Buzyn, arrivée en mars 2016 pour effectuer la fin du mandat du Pr Jean-Luc Harousseau, a été renouvelée pour un mandat de 6 ans par le Président de la République.
Les six autres membres ont été nommés sur proposition de la ministre des affaires sociales et de la santé, du président de l’Assemblée nationale, du Sénat et du Conseil économique, social et environnemental. Un tirage au sort a permis de préciser la durée de leur mandat.
Le Pr Agnès Buzyn a procédé à leur nomination à la présidence des commissions spécialisées de la HAS.

• Isabelle Adenot, pharmacienne, ancienne présidente du Conseil national de l’Ordre des pharmaciens

Nommée sur proposition du président du Conseil économique social et environnemental, pour un mandat de 3 ans.
Elle préside la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS).

• Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice d’hôpital, ancienne directrice générale de l’offre de soins

Nommée sur proposition de la ministre des affaires sociales et de la santé, pour un mandat de 6 ans.
Elle préside la commission certification des établissements de santé (CCES).

• Pr Elisabeth Bouvet, professeur de médecine, spécialiste des maladies infectieuses et tropicales

Nommée sur proposition du président de l’Assemblée nationale, pour un mandat de 6 ans.

• Dr Cédric Grouchka, praticien hospitalier spécialisé en santé publique

Nommé sur proposition du président du Sénat, pour un mandat de 6 ans.
Il préside la commission stratégies de prise en charge (CSPC).

• Christian Saout, magistrat, ancien président du Collectif interassociatif sur la santé

Nommé sur proposition de la ministre des affaires sociales et de la santé, pour un mandat de 3 ans.
Il préside la commission évaluation économique et de santé publique (CEESP).

• Pr Christian Thuillez, professeur de pharmacologie

Nommé sur proposition de la ministre des affaires sociales et de la santé, pour un mandat de 3 ans.
Il préside la commission de la transparence (CT).

Durant sa période d’installation, la commission technique des vaccinations sera présidée par le Pr Agnès Buzyn.

Les déclarations d’intérêts des membres du collège sont disponibles sur le site de la HAS.

La HAS entame par ailleurs une réflexion sur les moyens de mieux travailler avec l’ensemble des acteurs du système de santé et explorera à cet effet la question des relations avec les usagers et les professionnels de santé. Elle adaptera en conséquence la forme et les missions de la Commission des pratiques et des parcours et de la Commission information des patients existantes jusqu’alors.