Filtres
Type d'information
Secteur
Zone géographique
Période
Tri

JORF n°0060 du 13 mars 2018

Imprimer la liste
Share
> Consulter le JORF n°0060 du 13 mars 2018 dans son intégralité
> A noter pour les secteurs sanitaire et médico-social ce jour:
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
  DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
    TEXTES GENERAUX
      MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE
        5 Arrêté du 16 février 2018 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2017 relatif à l’agrément de centres régionaux de pharmacovigilance
        6 Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2015 autorisant le financement dérogatoire des protocoles de coopération entre professionnels de santé
        7 Arrêté du 23 février 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
        8 Arrêté du 6 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
        9 Arrêté du 6 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
        10 Arrêté du 6 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
        11 Arrêté du 6 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
        12 Arrêté du 7 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
        13 Arrêté du 7 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
        14 Arrêté du 7 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
        15 Arrêté du 8 mars 2018 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique
        16 Arrêté du 8 mars 2018 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
        17 Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles
    MESURES NOMINATIVES
      MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE
        51 Arrêté du 5 mars 2018 portant nomination au cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
        52 Arrêté du 6 mars 2018 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « Ophtalmologie » en application des dispositions de l’article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
        53 Arrêté du 5 mars 2018 portant nomination au conseil d’administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières (rectificatif)
  INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
    ASSEMBLEE NATIONALE
        77 Ordre du jour
        78 Conférence des présidents
        79 Commissions et organes de contrôle
        80 Documents et publications
    SENAT
        81 Ordre du jour
        82 Bureau du sénat
        83 Conférence des présidents
        84 Commissions
        85 Délégations parlementaires
        86 Documents parlementaires
        87 Rapports au parlement
        88 Avis administratifs
    COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
        89 Réunions
    OFFICES ET DELEGATIONS
        90 Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
  INFORMATIONS RELATIVES AU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
    ASSEMBLEE PLENIERE
        91 Assemblée plénière
    FORMATIONS DE TRAVAIL
        92 Formations de travail
  AVIS ET COMMUNICATIONS
    AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
      MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE
        96 Avis de vacance d’emplois de direction dans les établissements mentionnés à l’article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
    AVIS DIVERS
      MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE
        97 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
        98 Avis relatif aux décisions de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie portant fixation du taux de participation de l’assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques
        99 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
        100 Avis relatif aux décisions de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie portant fixation du taux de participation de l’assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques
        101 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
        102 Avis relatif aux décisions de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie portant fixation du taux de participation de l’assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques
        103 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
        104 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques

Ajouter un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Share