La commission des affaires sociales du Sénat entend, sur le budget de la sécurité sociale pour 2025, mardi 29 octobre 2024… Lire la suite
Indemnisation des catastrophes naturelles : examen de la proposition de loi en séance publique (Sénat)
Après son passage par la commission des finances, la proposition de loi visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes… Lire la suite
Le Parlement approuve la nomination de Catherine Paugam‑Burtz en qualité de directrice générale de l’ANSM (Vote)
Au cours de sa réunion du mercredi 16 octobre 2024, la commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, a procédé à l’audition… Lire la suite
Le Parlement approuve la nomination de M. Pierre-Marie Abadie, proposée par le Président de la République, aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 16 octobre 2024, la commission du développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme… Lire la suite
PLFSS pour 20235 : audition de Paul Christophe et Geneviève Darrieussecq par la commission des Affaires sociales (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend, mercredi 23 octobre 2024 à 16h30, Paul Christophe, ministre des solidarités, de… Lire la suite
Présidence de l’Autorité de sûreté nucléaire : audition du candidat proposé Pierre-Marie Abadie (Sénat)
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat entendra, mercredi 23 octobre 2024 à 10h, Pierre-Marie… Lire la suite
Politiques d’exonérations des cotisations sociales : audition d’Antoine Bozio (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend, mardi 22 octobre 2024 à 16h30, M. Antoine Bozio, co-auteur, sur les conclusions… Lire la suite
Conférence parlementaire « L’hypercholestérolémie familiale, un enjeu de santé publique » (Sénat)
Le Sénateur Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales, et Lionel Ribes, président de l’Association Nationale des Hypercholestérolémies… Lire la suite
Audition de l’OPECST sur les impacts des plastiques sur la santé humaine (Parlement)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) organise, jeudi 17 octobre 2024 à 9 heures, une audition sur… Lire la suite
Dérapage des comptes publics : la commission des finances du Sénat réactive et actualise sa mission d’information (Annonce)
Suite à la publication du projet de loi de finances, la commission des finances du Sénat a décidé, le 16 octobre,… Lire la suite
Adoption, au Sénat, d’une proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la maladie de Charcot (Annonce)
Gilbert Bouchet, sénateur atteint de la maladie de Charcot, et Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales du… Lire la suite
PLF 2025 : audition des ministres Antoine Armand et Laurent Saint-Martin (Sénat)
Vendredi 11 octobre à 11h30, la commission des finances du Sénat entend Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et… Lire la suite
Femmes sans abri : la délégation aux droits des femmes du Sénat formule 22 recommandations (Rapport)
À la veille de la Journée internationale de lutte contre le sans-abrisme du 10 octobre, la délégation aux droits des… Lire la suite
Audition de Victor Castanet sur la situation des crèches (Sénat)
Mercredi 2 octobre à 11h, la commission des affaires sociales du Sénat auditionne Victor Castanet, journaliste, à la suite de… Lire la suite
Ouverture de la session ordinaire au Sénat et déclaration du Premier ministre (Paris)
Le Sénat se réunit mardi 1er octobre à l’occasion de l’ouverture de la session ordinaire. Mercredi 2 octobre, à 15… Lire la suite
Audition sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2023 et la situation financière de la sécurité sociale (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entendra, mercredi 2 octobre à 9h30, Pierre Pribile, directeur de la sécurité sociale,… Lire la suite
Présentation à la presse du rapport de la mission d’information « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français » (Sénat)
La mission d’information sur le thème « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français » organise un petit-déjeuner… Lire la suite
Présentation du rapport de la mission conjointe de contrôle sur les inondations survenues en 2023 et au début de l’année 2024 (Paris)
La Mission conjointe de contrôle sur les inondations survenues en 2023 et au début de l’année 2024 se réunira mercredi… Lire la suite
Rapport du Sénat sur la situation des Ehpad et propositions pour préparer l’Ehpad de demain (Document)
Mercredi 25 septembre 2024, Chantal Deseyne (Les Républicains – Eure-et-Loir), rapporteur, Solanges Nadille (RDPI – Guadeloupe) et Anne Souyris (GEST –… Lire la suite
Rapport du Sénat sur la financiarisation de l’offre de soins (Document)
Mercredi 25 septembre 2024, Corinne Imbert (app. Les Républicains – Charente-Maritime), Olivier Henno (Union centriste – Nord) et Bernard Jomier (SER… Lire la suite