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Financer la qualité des soins dans les établissements de santé : un levier pour redonner du sens aux soignants (Rapport)

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Alors que la qualité des soins est au cœur de leur métier, les soignants perçoivent souvent la démarche qualité au sein des établissements de santé comme une contrainte imposée ayant peu de lien avec leur activité de soins.

Un dispositif d’incitation financière peu lisible

Le dispositif actuel d’incitation financière est peu lisible, sans lien direct entre les efforts réalisés et la dotation obtenue par l’établissement. Il n’est donc guère utilisé comme outil de management, quand bien même le principe d’un signal financier sur la qualité est défendu par les acteurs hospitaliers pour soutenir le déploiement d’une politique qualité. Peu connu des équipes soignantes, il n’a que peu d’impact sur les modifications de pratiques. Simplifier le modèle est un préalable afin que les acteurs s’approprient davantage ce dispositif.

Redonner du sens aux soignants

La qualité doit être mesurée au plus près de l’activité de soins, ce qui requiert un suivi régulier des indicateurs qui soient restituables à l’échelle des services ou unités. Le dispositif doit inclure des indicateurs de résultat des soins par pathologie pour les patients, tant du point de vue clinique que du point de vue des patients.

Valoriser l’analyse des résultats des soins et les retours d’expérience

Financer les établissements en fonction du résultat des soins n’est pas toujours efficace et peut même bloquer la démarche. Il s’agit avant tout de valoriser la mesure et l’analyse des résultats et les retours d’expérience réalisés en équipe pluridisciplinaire, d’encourager la transparence des résultats entre pairs et, peu à peu, envers les patients.

Impulser une stratégie globale de la qualité des soins

Dans un écosystème de la santé fragmenté autour de multiples acteurs, il est important de replacer le levier financier au sein d’une vision stratégique de la qualité : celle-ci doit être transverse à l’ensemble du système de soins (englobant la sécurité, la pertinence et la qualité des pratiques), et portée par une instance nationale de gouvernance de la qualité en santé.

Lire le rapport

Par Isabelle Benoteau, Véronique Guillermo et Pierre Ricordeau
(Inspection générale des affaires sociales)

Contact presse :   

Carmela Riposa
Responsable de la communication
Mél : igas-presse@igas.gouv.fr

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