Permanence des soins : la mission entend la Cour des comptes puis la Haute Autorité de santé
Jeudi 9 janvier, la mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins auditionne :
– à 10h30, Antoine Durrleman, président de la 6e chambre de la Cour des comptes ;
– à 11h30, le Pr. Jean-Luc Harrousseau, président, et Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé.
Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l’Assemblée.
« Organisation de la permanence des soins
Au cours de sa réunion du 19 novembre 2013, la commission a désigné les membres de la mission d’information et nommé M. Jean-Pierre Door président et Mme Catherine Lemorton rapporteure.
Membres de la mission d’information : M. Gérard Bapt, Mme Monique Iborra, Mme Bernadette Laclais, Mme Annie Le Houérou, M. Michel Liebgott, Mme Luce Pane, M. Jean-Louis Touraine, M. Denis Jacquat, M. Bernard Perrut, Mme Véronique Massonneau, Mme Dominique Orliac
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, constituée par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale présidée par Mme Catherine Lemorton, et composée de quinze député(e)s représentant tous les groupes de l’Assemblée nationale, a tenu sa première réunion le 27 novembre 2013.
M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), président de la mission, Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), rapporteure, ainsi que les autres membres de la mission, ont fixé ses objectifs et sa méthode de travail.
La mission d’information abordera trois questions : l’organisation de la permanence des soins, la qualité de la régulation médicale et l’amélioration des dispositifs existants, dans le sens d’une meilleure prise en charge des patients.
La mission, qui a décidé d’ouvrir toutes ses réunions à la presse, débutera ses travaux le jeudi 12 décembre 2013 par les auditions des représentants de SAMU-Urgences de France, du Conseil national de l’Ordre des médecins et de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France. Elle devrait rendre son rapport à l’été 2014. »