La commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France, présidée par M. Charles Rodwell (EPR,… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1888 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
L’accompagnement et les soins palliatifs font l’unanimité en Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale (Communiqué)
La proposition de loi 1102, portée par Annie Vidal, a été votée aujourd’hui à l’unanimité. Les acteurs de soins palliatifs… Lire la suite
Suite de l’examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin de vie (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira les 10 et 11 avril pour… Lire la suite
Propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin de vie : audition de Catherine Vautrin et Yannick Neuder (Assemblée nationale)
Mercredi 9 avril, à 9h30, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale auditionnera Catherine Vautrin, ministre du travail, de… Lire la suite
Présentation du rapport de la mission d’information sur l’articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols (Document)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) s’est réunie mercredi 9… Lire la suite
Présentation des conclusions de l’OPECST sur « L’agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science » (Document)
Les conclusions de l’OPECST sur « L’agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête relative aux conséquences des essais nucléaires en Polynésie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Didier Le Gac, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 8 AVRIL 2025… Lire la suite
La Commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance publie son rapport (Document)
Mardi 8 avril, la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance a rendu public son… Lire la suite
Table ronde sur la répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire (Assemblée nationale)
Jeudi 3 avril 2025, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs, présidée par Arthur Delaporte, se réunit le 2… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins, présidée par M. Jean-François… Lire la suite
Travaux de la commission des Affaires sociales sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin de vie (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 1er AVRIL 2025… Lire la suite
Réunions de la commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins, présidée par M. Jean-François… Lire la suite
Examen de propositions de loi sur les déserts médicaux, la démographie professionnelle des orthophonistes et les soins palliatifs et d’accompagnement (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 26 mars sur l’ordre du… Lire la suite
Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes (Assemblée nationale)
Mercredi 26 mars à 15 heures, Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, présente le rapport annuel de la Cour… Lire la suite
Audition de Benoit Vallet, directeur général de l’Anses sur la situation de l’Agence et son action (Vidéo)
Mardi 25 mars 2025 après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné, conjointement avec la commission du développement durable et de l’aménagement du… Lire la suite
Semaine de contrôle : organisation de plusieurs débats (Assemblée nationale)
L’Assemblée nationale organise plusieurs débats dans le cadre de la semaine de contrôle : Mardi 25 mars : -« Lutte contre les fraudes… Lire la suite
Tables rondes dans le cadre de l’examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin de vie (Assemblée nationale)
Dans le cadre de l’examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin… Lire la suite
Présentation à la presse d’une proposition de loi sur les zones à faibles émissions (Assemblée nationale)
Une conférence de presse se tiendra pour l’occasion, le 25 mars à 16h15, en salle des conférences de presse de… Lire la suite
Déserts médicaux : présentation à la presse de la proposition de loi du Groupe de travail transpartisan (Assemblée nationale)
L’Assemblée nationale a officiellement inscrit à l’ordre du jour notre proposition de loi (n°966) transpartisane contre les déserts médicaux. Le… Lire la suite