4e jour de : PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 24 Oct. 2016 au 30 Oct. 2016, ( 12/12 - 1 … 12 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en 2017 (Assemblée nationale)
3e jour de : PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en… Lire la suite
PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi (Assemblée nationale)
3e jour de : PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi… Lire la suite
Mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, Audition (Assemblée nationale)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur… Lire la suite
PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en 2017 (Assemblée nationale)
2e jour de : PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en… Lire la suite
PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi (Assemblée nationale)
2e jour de : PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi… Lire la suite
Évaluation des politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux, présentation du rapport (Assemblée nationale)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), sous la présidence de M. Claude Bartolone, président de l’Assemblée… Lire la suite
Contrôle des équipements sous pression nucléaires : audition publique (Assemblée nationale)
Mardi 25 octobre à 18h, l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) organise une audtion publique sur le contrôle… Lire la suite
Conseil européen des 20 et 21 octobre : audition d’Harlem Désir (Assemblée nationale)
Mardi 25 octobre à 17h, la commission des affaires européennes auditionne Harlem Désir, secrétaire d’État aux affaires européennes, sur le Conseil… Lire la suite
PLF 2017 : les députés se prononcent en commission élargie sur le financement des politiques publiques en 2017 (Assemblée nationale)
Du mardi 25 au vendredi 28 octobre, les commissions permanentes, constituées en commission élargie, examinent, avant passage en séance publique, les… Lire la suite
PLF 2017 : Vote par scrutin public sur la première partie du projet de loi (Assemblée nationale)
Lundi 24 octobre à 16h et 21h30, l’Assemblée a terminé l’examen de la première partie (recettes) du projet de loi de… Lire la suite
PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi (Assemblée nationale)
Le 25 octobre à 16h00 puis à 21h30 : Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de… Lire la suite