Robin REDA, Président de la mission d’information relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, Jean-Baptiste… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 1 Juin. 2020 au 7 Juin. 2020, ( 13/13 - 1 … 13 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition du Défenseur des droits, Jacques Toubon, par la commission d’enquête sur la fraude aux prestations sociales (Assemblée nationale)
Jeudi 4 juin 2020 à 16h30, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales auditionne… Lire la suite
Examen en séance publique d’une proposition de loi visant à créer un pôle public du médicament (Assemblée nationale)
Jeudi 4 juin 2020 à 9 heures, 15 heures et 21h30, l’Assemblée examine les propositions de loi (PPL) et les… Lire la suite
Réunions de la Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Visioconférences)
3e jour de : Réunions de la Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Visioconférences)
Rapport parlementaire sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus Covid-19 (Document)
Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes… Lire la suite
Création d’une commission d’enquête sur l’identification des dysfonctionnements dans la gestion sanitaire de la crise du COVID-19 (Assemblée nationale)
Mercredi 3 juin 2020 à 9h30, la commission des Affaires sociales examine la proposition de résolution d’André Chassaigne tendant à… Lire la suite
Evaluation des politiques publiques : examen des missions par la commission des Finances (Assemblée nationale)
2e jour de : Evaluation des politiques publiques : examen des missions par la commission des Finances (Assemblée nationale)
Réunion de la mission d’information de la Conférence des Présidents sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de coronavirus COVID-19 (Assemblée nationale)
La mission d’information de la Conférence des Présidents sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de… Lire la suite
Don de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social : examen de la proposition de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 21h30, l’Assemblée examine la proposition de loi permettant le don de congés payés sous forme… Lire la suite
Fraudes aux prestations sociales : audition de la Caisse nationale d’assurance vieillesse par la commission d’enquête (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 17 heures, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales… Lire la suite
État des comptes sociaux : audition de Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 17h30, les commissions des Affaires sociales et des Finances auditionnent conjointement Gérald Darmanin, ministre de… Lire la suite
Evaluation des politiques publiques : examen des missions par la commission des Finances (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin à 10h30 et 21h30, et mercredi 3 juin 2020 à 15 heures et 21h30, la commission des… Lire la suite
Réunions de la Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Visioconférences)
Mardi 2 et jeudi 4 juin 2020, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,… Lire la suite
