2e jour de : La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 23 Nov. 2020 au 29 Nov. 2020, ( 8/8 - 1 … 8 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire, dont les co-rapporteurs sont Mme Barbara Bessot-Ballot(LaREM, Haute-Saône), Mme Michèle… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales examine la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification et la proposition de loi visant à instituer une carte Vitale biométrique (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM,Côte d’or), se réunira le 25 novembre sur l’ordre du jour… Lire la suite
PLFSS pour 2021 : examen en nouvelle lecture en séance publique (Assemblée nationale)
2e jour de : PLFSS pour 2021 : examen en nouvelle lecture en séance publique (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions avec, notamment, l’audition d’Olivier Véran et Jérôme Salomon (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM,… Lire la suite
Nouvel examen de la 4e loi de finances rectificative pour 2020 (Assemblée nationale)
Lundi 23 novembre à 16h, nouvel examen du projet de loi de finances rectificative pour 2020, issu de la réunion conclusive… Lire la suite
PLFSS pour 2021 : examen en nouvelle lecture en séance publique (Assemblée nationale)
Les 23 et 24 novembre, l’Assemblée nationale examine en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
