La mission d’évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 9 Jan. 2023 au 15 Jan. 2023, ( 5/5 - 1 … 5 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Auditions sur le rapport public « La vaccination contre la Covid-19 : des résultats globaux favorables, des disparités persistantes » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunit mercredi 11 janvier 2023 à 15 heures pour l’audition de M. Pierre Moscovici,… Lire la suite
Audition de Marine Jeantet, pour sa nomination aux fonctions de directrice générale de l’Agence de la biomédecine (Assemblée nationale)
Mercredi 11 janvier à 11h, audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Marine Jeantet,… Lire la suite
Accidents dus au valproate de sodium et dérivés : audition de l’ONIAM (Assemblée nationale)
Mercredi 11 janvier à 9h30, audition de Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mardi 10 janvier 2023 à 18… Lire la suite
