La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira le 15 novembre à 15 heures pour… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 6 Nov. 2023 au 12 Nov. 2023, ( 5/5 - 1 … 5 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 en séance publique (Assemblée nationale)
Mercredi 8 novembre 2023, l’Assemblée examine le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales sur le PLF pour 2024 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du lundi 6 novembre 2023, l’Assemblée poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances… Lire la suite
