La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 4 Nov. 2024 au 10 Nov. 2024, ( 10/10 - 1 … 10 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition conjointe de l’ASN et de l’IRSN sur la mise en œuvre de la réforme de l’organisation de la sûreté nucléaire (Parlement)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Stéphane Piednoir (LR, sénateur de Maine‑et‑Loire), et M. Pierre… Lire la suite
Lancement d’une mission d’évaluation sur l’application de la loi du 11 février 2005 relative à l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Annonce)
À la suite des échanges sur le PLFSS 2025, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale lance une mission… Lire la suite
Audition d’Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira mercredi 6… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 6 novembre 2024 à 17 heures… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : l’examen s’arrête à l’Assemblée nationale, le texte est transmis au Sénat sans adoption (Annonce)
Mardi 5 novembre, après les questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale a poursuivi l’examen en première lecture du projet de loi… Lire la suite
Table ronde sur les morts violentes d’enfants dans le cadre familial et les féminicides (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira le 5 novembre à 14… Lire la suite
Violences dans le secteur culturel : réunions de la commission d’enquête (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode… Lire la suite
PLF pour 2025 : suite de l’examen de la première partie en séance publique et de la seconde partie en commissions (Assemblée nationale)
À partir du lundi 4 novembre, l’Assemblée nationale examine la suite de la première partie du projet de loi de… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : suite de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du lundi 4 novembre, à 10h, l’Assemblée examine le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour… Lire la suite
