La commission d’enquête relative aux conséquences des essais nucléaires en Polynésie, présidée par M. Didier Le Gac, poursuit ses auditions,… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 27 Jan. 2025 au 2 Fév. 2025, ( 9/9 - 1 … 9 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Auditions de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance, présidée par Mme Laure Miller, se réunit le… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution européenne relative à l’adoption et à la mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles (Assemblée nationale)
À partir de mercredi 29 janvier après-midi, l’Assemblée nationale examine la proposition de résolution européenne relative à l’adoption et à la… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (Assemblée nationale)
À partir de mardi 28 janvier après-midi, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi visant à améliorer la prise en charge… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées (Assemblée nationale)
À partir de mardi 28 janvier après-midi, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants (Assemblée nationale)
À partir de mardi 28 janvier après-midi, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les… Lire la suite
Audition du PDG de l’Ademe, de l’Agence BIO et de l’OFB (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira avec l’ordre… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques (Assemblée nationale)
À partir de lundi 27 janvier, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques. En… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : examen en nouvelle lecture en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, procèdera à l’examen, en nouvelle lecture, du projet… Lire la suite
