La Cour des comptes a mis en ligne sur son site le communiqué de presse relatif au contrôle de la… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/125 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Cour des comptes”.
Rapport de la Cour des comptes relatif à l’accueil et au traitement des urgences à l’hôpital (Document)
Les structures des urgences constituent des services d’établissements de santé, qu’ils soient publics ou privés, chargés d’assurer, sans interruption, la… Lire la suite
La situation financière de la Sécurité sociale : un déficit devenu structurel malgré les mesures envisagées pour 2025 (Rapport)
En mai dernier, la Cour des comptes a publié son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la… Lire la suite
Pbservations définitives sur la Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique entre 2018 et 2023 (Rapport)
La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur la Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique entre… Lire la suite
Rapport de la Cour des comptes sur le Comité économique des produits de santé, « un organisme à conforter pour une régulation plus efficace » (Document)
La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur le Comité économique des produits de santé (CEPS). Le Comité économique… Lire la suite
Rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion du Centre hospitalier d’Auch en Gascogne (Document)
La Cour des comptes vient de mettre en ligne sur son site le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle… Lire la suite
Publication des rapports d’observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion du Centre Hospitalier Ariège Couserans et la maison des adolescents (Document)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle du centre hospitalier Ariège Couserans (CHAC) pour les exercices 2017 et… Lire la suite
Les finances publiques locales 2024 – Fascicule 2 (Rapport)
La Cour des comptes publie le second fascicule de son rapport annuel sur les finances publiques locales. Dans un premier… Lire la suite
Publication du rapport de la Cour des comptes sur la formation continue des médecins (Document)
Au fil des années, les connaissances acquises par les médecins au cours de leur formation initiale se périment en partie,… Lire la suite
L’accueil des Français en situation de handicap en Wallonie (Rapport)
Le droit français relatif aux personnes handicapées ne conditionne pas le financement d’un hébergement à sa localisation sur le territoire… Lire la suite
Rapport sur l’inclusion scolaire des élèves en situation de handicap (Document)
L’inclusion scolaire vise à assurer une scolarisation de qualité à tous les élèves par la prise en compte de leurs… Lire la suite
Présentation du rapport de la Cour des comptes « Le programme de France Services » (Paris)
Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, présentera devant la presse le rapport LE PROGRAMME FRANCE SERVICES mercredi 4… Lire la suite
La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur le rapport « Intérim médical et permanence des soins dans les hôpitaux publics» (Document)
Dans un contexte de pénurie de médecins, le recours à l’intérim est resté limité dans les hôpitaux publics, mais d’autres… Lire la suite
Publication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Occitanie sur le contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier Gérard Marchant – Toulouse (Document)
La Cour des comptes vient de mettre en ligne le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle des comptes et… Lire la suite
La Cour des comptes publie son rapport d’activité 2023 (Document)
Le rapport publié ce jour revient sur les temps forts et le fonctionnement des juridictions financières en 2023. Cette édition… Lire la suite
Publication du rapport d’observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de l’entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen EID-Med (Document)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la gestion de l’entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen (EID-Med)… Lire la suite
Arrêt de travail pour maladie : mise au point du Premier president de la Cour des comptes (Communiqué)
La Cour des comptes a rendu public hier son rapport 2024 sur l’application des lois de financement de la sécurité… Lire la suite
La Cour des comptes dévoile son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale (Document)
En application de sa mission constitutionnelle d’assistance au Parlement, la Cour rend public aujourd’hui son rapport 2024 sur l’application des… Lire la suite
Publication d’un rapport de la Cour des comptes sur la « santé respiratoire » (Document)
La Présidence de la commission des affaires sociales du Sénat a saisi la Cour des comptes d’une enquête sur la… Lire la suite
Parution du rapport de la Cour des comptes l’organisation territoriale des soins de premier recours (Document)
La Cour des comptes a présenté, lundi 13 mai, son rapport sur l’organisation territoriale des soins de premier recours. Définis… Lire la suite
