Jeudi 25 juin 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent en deuxième lecture la proposition de loi visant à créer le… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 22 Juin. 2020 au 28 Juin. 2020, ( 9/9 - 1 … 9 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Examen de la proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes du COVID-19 (Sénat)
Jeudi 25 juin 2020 dans la matinée, les sénateurs examinent la proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
2e jour de : Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une demande d’indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions (Sénat)
Mercredi 24 juin 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une… Lire la suite
Audition sur la politique environnementale européenne (Sénat)
Mercredi 24 juin 2020 à 16h15, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Pascal Canfin, président de… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
Mardi 23 et mercredi 24 juin 2020, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des… Lire la suite
Auditions sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l’autonomie, dont celle d’Olivier Véran (Sénat)
Mardi 23 juin 2020 après-midi, la commission des affaires sociales poursuit ses auditions sur les projets de loi organique et ordinaire… Lire la suite
Présentation d’un rapport d’information sur le suivi de l’action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire (Sénat)
Mardi 23 juin 2020 à 14h15, Jean-Marie BOCKEL et Christine PRUNAUD présentent à la presse les conclusions de leur rapport d’information… Lire la suite
Examen du projet de loi de sortie de l’état d’urgence sanitaire (Sénat)
Lundi 22 juin 2020, à 17 heures, les sénateurs examinent le projet de loi organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire.… Lire la suite
