3e jour de : Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 29 Juin. 2020 au 5 Juil. 2020, ( 9/9 - 1 … 9 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (Sénat)
2e jour de : Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Début de l’examen des projets de loi ordinaire et organique relatifs à la dette sociale et à l’autonomie (Sénat)
Mercredi 1er juillet 2020 dans la soirée, les sénateurs entament l’examen des projets de loi ordinaire et organique relatifs à la… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (Sénat)
Mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 juillet 2020, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques (Sénat)
Mercredi 1er juillet 2020 à 11 heures, la commission des finances entend Pierre MOSCOVICI, premier président de la Cour des… Lire la suite
Examen d’une proposition de création d’une Commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la COVID-19 et de sa gestion (Sénat)
2e jour de : Examen d’une proposition de création d’une Commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes… Lire la suite
Débat sur les conclusions du rapport d’information « Vers une alimentation durable » (Sénat)
Mardi 30 juin 2020 à 21h30, les sénateurs débattent des conclusions du rapport d’information « Vers une alimentation durable : un enjeu… Lire la suite
Conclusion du rapport sur l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
Mardi 30 juin 2020, dans l’après-midi, les sénateurs débattent des conclusions du rapport de la commission d’enquête chargée d’évaluer la… Lire la suite
Examen d’une proposition de création d’une Commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la COVID-19 et de sa gestion (Sénat)
Mardi 30 juin et mercredi 1er juillet 2020, à 15h15, les sénateurs examinent la proposition de résolution tendant à créer une… Lire la suite
