Adopté en nouvelle lecture par l’Assemblée nationale le 15 décembre 2020, le projet de loi de finances pour 2021 a… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1019 - 281 … 300 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Audition de Dominique Le Guludec, Élisabeth Bouvet et Marie-Paule Kieny sur les vaccins contre la Covid-19 (Sénat)
Mercredi 16 décembre 2020 à partir de 9 heures, la commission des affaires sociales du Sénat entend conjointement Dominique LE… Lire la suite
Rapport de la commission d’enquête du Sénat pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion (Document)
Jeudi 10 décembre 2020, Catherine DEROCHE, Bernard JOMIER et Sylvie VERMEILLET, rapporteurs, ont présenté à la presse les conclusions de… Lire la suite
Vote sur l’ensemble du PLF pour 2021 (Sénat)
Lundi 7 décembre à 10h30 le Sénat a poursuivi l’examen des articles de la seconde partie non rattachée aux crédits… Lire la suite
Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
7e jour de : Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
6e jour de : Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
5e jour de : Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
4e jour de : Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
3e jour de : Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
Audition de Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate à la direction générale de l’ANSM (Sénat)
Mercredi 2 décembre 2020 à 11 heures, la commission des affaires sociales du Sénat entend Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le… Lire la suite
Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
2e jour de : Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
Suite de l’examen du PLF pour 2021 (Sénat)
Du 30 novembre au 6 décembre 2020, le Sénat poursuit l’examen du projet de loi de finances pour 2021. Il… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du PLFSS pour 2021 (Sénat)
Jeudi 26 novembre 2020 à 10h30, le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la… Lire la suite
Audition de Gérald Darmanin dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2021 (Sénat)
Mercredi 25 novembre 2020 à 16h30, la Commission des lois entend Gérald DARMANIN, ministre de l’intérieur, dans le cadre de l’examen… Lire la suite
Examen des conclusions de la CMP sur le 4e projet de loi de finances rectificatives pour 2020 (Sénat)
Mardi 24 novembre 2020 à 14h30, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le quatrième projet de… Lire la suite
Examen du projet de loi de finances pour 2021 (Sénat)
Lundi 23 novembre 2020, à 10 heures puis à 14h30, le Sénat examine les articles de la 1ère partie du projet… Lire la suite
Examen des conclusions de la CMP sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (Sénat)
Vendredi 20 novembre 2020 à 11 heures, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet… Lire la suite
Examen du PLF pour 2021 (Sénat)
Jeudi 19 novembre 2020, à 14h30, le Sénat entame l’examen du projet de loi de finances pour 2021. À suivre en… Lire la suite
Le Sénat a adopté le PLFSS pour 2021 en première lecture (Communiqué)
Mardi 17 novembre 2020, le Sénat a adopté par 190 voix pour et 106 voix contre le projet de loi… Lire la suite
Vote sur le PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
Mardi 17 novembre 2020 à 14h30, à l’issue des explications de vote des groupes, les sénateurs se prononcent par scrutin… Lire la suite
