Lundi 16 novembre 2020, à 16 heures, les sénateurs examinent le 4e projet de loi de finances rectificative pour 2020. À… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1019 - 301 … 320 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
5e jour de : Examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
Examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
4e jour de : Examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
Examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
3e jour de : Examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
Examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
2e jour de : Examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
Début de l’examen du PLFSS 2021 en première lecture (Sénat)
Lundi 9 novembre 2020 à 16 heures, les sénateurs entament l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire (Sénat)
Jeudi 5 novembre 2020 à 15 heures, le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi autorisant la prorogation de… Lire la suite
Audition d’Olivier Dussopt sur le 4e PLF rectificative pour 2020 (Sénat)
Jeudi 5 novembre 2020 à 9h30, la commission des finance entend Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l’économie,… Lire la suite
La commission des affaires sociales du Sénat examine son rapport sur le PLFSS pour 2021 (Sénat)
Mercredi 4 novembre 2020, la commission des affaires sociales du Sénat examine son rapport sur le projet de loi de… Lire la suite
Examen du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (Sénat)
Jeudi 29 octobre 2020 à 14h30, les sénateurs examinent le projet de loi de programmation de la recherche pour les années… Lire la suite
Examen du projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire (Sénat)
2e jour de : Examen du projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire (Sénat)
Audition d’Edouard Philippe par la commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 (Sénat)
Jeudi 29 octobre 2020 à 10h30, la commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 entend Édouard… Lire la suite
Audition de Laurent Vachey par la commission des affaires sociales (Sénat)
Mercredi 28 octobre 2020 à 9h30, la commission des affaires sociales entend Isabelle SANCERNI, présidente du conseil d’administration, et Vincent MAZAURIC,… Lire la suite
Examen du projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire (Sénat)
Mercredi 28 et jeudi 29 octobre 2020, à 16h30 mercredi, et à 10h30 jeudi, les sénateurs examinent le projet de loi… Lire la suite
Audition de Brigitte Bourguignon sur le PLFSS 2021 (Sénat)
Mardi 27 octobre 2020 à 17h30, la commission des affaires sociales entend Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des… Lire la suite
Néonicotinoïdes : examen d’un projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytosanitaires (Sénat)
Mardi 27 octobre 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran sur la nouvelle déclaration d’état d’urgence sanitaire (Sénat)
Jeudi 22 octobre 2020 à 15 heures, la commission des affaires sociales et la commission des lois entendent Olivier VÉRAN, ministre… Lire la suite
Débat sur l’alimentation durable et locale (Sénat)
Mercredi 21 octobre 2020 dans l’après-midi, les sénateurs débattent de l’alimentation durable et locale. À suivre en direct vidéo.
Audition en commission de Frédérique Vidal sur le PLF 2021 (Sénat)
Mercredi 21 octobre 2020 à 16h30, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication entend Frédérique VIDAL, ministre… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (Sénat)
Mercredi 21 octobre 2020 à 16h30, les sénateurs examinent la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la déshérence… Lire la suite