La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procédera à l’examen, ouvert à… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/51 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “Commission des Affaires sociales”.
« La prévention des conflits d’intérêt en matière d’expertise sanitaire », Tables rondes (Sénat-Paris)
A la suite de des rencontres organisées en 2015 avec les acteurs de la recherche et des débats lors de… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant et, éventuellement, de la proposition de loi sur la fin de vie (Palais Bourbon-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), se réunira le mercredi 20 janvier, en présence… Lire la suite
PLFSS 2016 : audition de Marisol Touraine au Sénat ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales du Sénat auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le… Lire la suite
Examen du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie et du rapport d’information sur l’application de la LFSS pour 2015 (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute Garonne) se réunira le mercredi 30 septembre 2015 à… Lire la suite
« Adaptation de la société au vieillissement et Dette des établissements publics de santé », Réunions ouvertes à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
Nomination des rapporteurs sur le PLFSS et le PLF pour 2016 (Communiqué)
Lors de sa séance du mercredi 10 juin 2015, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste,… Lire la suite
« Sophie Caillat-Zucman, future présidente du CA de l’agence de la biomédecine ? » Audition ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition, en… Lire la suite
‘Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale 2014’, Audition ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales auditionne Christian Eckert, secrétaire d’État au budget, sur les résultats de la gestion du régime… Lire la suite
« La commission des Affaires sociales contre la procédure accélérée pour le projet de loi de santé » (Communiqué)
« Le président de la commission des Affaires sociales du Sénat, Alain Milon (UMP – Vaucluse) regrette la décision du Gouvernement d’engager la… Lire la suite
La MECSS du Sénat a procédé à la désignation de son bureau (Communiqué)
Au cours de sa réunion constitutive du mercredi 10 décembre 2014, la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité… Lire la suite
Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat à la présidence du CCNE par le Sénat (Paris)
Présidence du comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé Mardi 2 décembre 2014… Lire la suite
Audition de la présidente de la commission de l’emploi et des affaires sociales du Parlement européen (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), et la commission des affaires européennes, présidée par Mme Danielle Auroi (Écologiste, Puy-de-Dôme), procèderont… Lire la suite
Rapport d’information sur les médicaments génériques
Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission… Lire la suite
« Accès aux soins pour les plus démunis : 40 mesures pour un accès universel à la santé », Communiqué et rapport
Dans le cadre de la mission parlementaire qui lui a été confiée sur l’accès aux soins pour les plus démunis,… Lire la suite
« Accès aux soins des plus démunis : 40 propositions pour un choc de solidarité », conférence de presse (Paris)
A l’approche des annonces sur le Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale (PLFSS), Aline Archimbaud, Sénatrice de Seine-Saint-Denis et Secrétaire… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur le rapport annuel de la Cour des comptes relatif à l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à – l’examen, ouvert à la presse, de la proposition… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative aux soins sans consentement en psychiatrie (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de… Lire la suite
Examen pour avis de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen pour… Lire la suite
Audition du professeur Patrick Yeni, président du Conseil national du sida (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, du… Lire la suite
