La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Aurélie Trouvé (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis) se réunira le 19 novembre… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1833 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
PLF 2025 : l’Assemblée nationale rejette la partie « recettes », entraînant le rejet de l’intégralité du texte (Annonce)
La partie recettes du Budget 2025 est rejetée ; l’ensemble du Budget 2025 est de ce fait rejeté par l’Assemblée… Lire la suite
Audition de Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie (Assemblée nationale)
La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Aurélie Trouvé (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis) se réunira mardi 12 novembre… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la seconde partie en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite
Audition conjointe de l’ASN et de l’IRSN sur la mise en œuvre de la réforme de l’organisation de la sûreté nucléaire (Parlement)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Stéphane Piednoir (LR, sénateur de Maine‑et‑Loire), et M. Pierre… Lire la suite
Lancement d’une mission d’évaluation sur l’application de la loi du 11 février 2005 relative à l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Annonce)
À la suite des échanges sur le PLFSS 2025, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale lance une mission… Lire la suite
Audition d’Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira mercredi 6… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 6 novembre 2024 à 17 heures… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : l’examen s’arrête à l’Assemblée nationale, le texte est transmis au Sénat sans adoption (Annonce)
Mardi 5 novembre, après les questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale a poursuivi l’examen en première lecture du projet de loi… Lire la suite
Table ronde sur les morts violentes d’enfants dans le cadre familial et les féminicides (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira le 5 novembre à 14… Lire la suite
Violences dans le secteur culturel : réunions de la commission d’enquête (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode… Lire la suite
PLF pour 2025 : suite de l’examen de la première partie en séance publique et de la seconde partie en commissions (Assemblée nationale)
À partir du lundi 4 novembre, l’Assemblée nationale examine la suite de la première partie du projet de loi de… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : suite de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du lundi 4 novembre, à 10h, l’Assemblée examine le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie – régimes sociaux et de retraite – par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 30 octobre 2024 à 9… Lire la suite
Audition sur les résultats du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2024 et examen d’une proposition de résolution sur la lutte contre les addictions numériques chez les enfants (Assemblée nationale)
La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par Pieyre-Alexandre Anglade (Ensemble pour la République, Français établis hors de… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie par la commission des Finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale, présidée par M. Eric Coquerel (La… Lire la suite
PLF pour 2025 : vote solennel sur la première partie en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 29 octobre, après les questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale se prononcera par un vote solennel sur la première partie… Lire la suite
Conférence de presse relative à la proposition de loi visant à instaurer un ratio entre patients et soignants (Assemblée nationale)
Une conférence de presse relative à la proposition de loi visant à instaurer un ratio entre patients et soignants se… Lire la suite
Audition et travaux de la Commission du Développement durable sur la cohésion des territoires (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira avec l’ordre… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la seconde partie en commission des finances (Assemblée nationale)
À partir du lundi 28 octobre, à 15h, la commission des finances de l’Assemblée nationale examine la seconde partie du… Lire la suite
