La commission d’enquête présente ses conclusions à la presse : Mercredi 15 juillet à 11 heures, Leila Aïchi, rapporteure de la… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1014 - 941 … 960 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Projet de loi de santé : audition de Marisol Touraine ouverte à la presse (Sénat-Paris)
Le Mercredi 8 juillet à 16 heures 30 (Salle Clemenceau), la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et… Lire la suite
Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi sur la fin de vie (Sénat-Paris)
De 14h30 à 16h00 : Explications de vote et vote par scrutin public sur la PPL sur les Nouveaux droits… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation, de l’activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes (Sénat-Paris)
3e jour de : Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation,… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation, de l’activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes (Sénat-Paris)
2e jour de : Auditions de la commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l’organisation,… Lire la suite
Projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République : explication de vote et vote par scrutin public (Sénat)
Le 2 juin 2015, au Sénat : Explication de vote et vote par scrutin public (2ème lecture) du projet de loi sur… Lire la suite
Proposition de loi sur les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : examen et adoption du texte de la Commission (Sénat)
Le 27 mai, la Commission des affaires sociales du Sénat examine le rapport sur la proposition de loi adoptée par l’Assemblée… Lire la suite
Vote par scrutin public sur le projet de loi pour la croissance (Sénat)
6 mai 2015: au Sénat, explication de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour la… Lire la suite
Suspension des travaux du Sénat jusqu’au dimanche 3 mai
Suite de la discussion des articles du projet de loi pour la croissance (Sénat)
Vendredi 17 avril à 14h30, le Sénat poursuit l’examen du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des… Lire la suite
Fin de vie : la commission des affaires sociales du Sénat examine la proposition de loi Léonetti-Claeys (Paris)
Mercredi 15 avril à 9 heures, la commission des affaires sociales du Sénat procède à l’audition des députés Alain CLAEYS… Lire la suite
« Réflexion prospective sur la lutte contre les maladies infectieuses émergentes », réunion publique (Palais du Luxembourg-Paris)
La délégation sénatoriale à la prospective organise, le 9 avril prochain de 9h à 13h, au Palais du Luxembourg, une réunion ouverte au… Lire la suite
Audition de Nicolas Revel, directeur de l’Assurance maladie, au Sénat (Paris)
Le 8 avril 2015, à la Commission des affaires sociales du Sénat : – Audition de Nicolas Revel, Directeur général… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté la proposition de loi autorisant l’usage contrôlé du cannabis (Communiqué)
Jeudi 2 avril 2015, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe écologiste, le Sénat a continué l’examen de… Lire la suite
Examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Sénat-Paris)
Le 17 mars 2015, au Sénat, en Séance, début de l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires (Sénat-Paris)
12 mars 2015; Sénat; Séance; Examen de la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires… Lire la suite
« Les services à la personne », Questions cribles (Sénat-Paris)
Le 12 mars 2015, à 15 heures au Sénat, en Séance, Questions cribles thématiques sur les services à la personne
« Dix ans après le vote de la loi du 11 février 2005, bilan et perspectives pour les personnes en situation de handicap », Débat (Sénat-Paris)
Le 12 mars 2015, au Sénat, en Séance, débat sur le thème « Dix ans après le vote de la loi… Lire la suite
« La proposition de loi pour introduire une formation aux gestes de premiers secours pour le permis de conduire adoptée » (Communiqué)
Dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe UMP, le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi,… Lire la suite
« La commission des affaires sociales du Sénat renforce le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement » (Communiqué)
Réunie le mercredi 4 mars 2015 sous la présidence de M. Alain Milon (UMP – Vaucluse), la commission des affaires sociales a… Lire la suite
