Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels.… Lire la suite

Mercredi 13 décembre à 13h30, la délégation à la prospective du Sénat poursuit ses travaux sur l’intelligence artificielle avec l’audition du co-président… Lire la suite

La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 13 décembre 2023 à 9 heures… Lire la suite

Le projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale jeudi 9 novembre, en application de l’article… Lire la suite

La commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier poursuit ses auditions. Elle entend… Lire la suite

Le Sénat, qui poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024, se penche toute la semaine… Lire la suite

À partir du lundi 27 novembre à 10h40 et ce, toute la semaine, le Sénat termine l’examen des recettes, avant de… Lire la suite

La commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier entend : I.… Lire la suite

À partir du jeudi 23 novembre à 14h30, après son passage devant la commission des finances, le projet de loi de finances… Lire la suite

La délégation aux droits des femmes au sein du Sénat organise un colloque sur le thème « Accès à l’avortement dans le… Lire la suite

Le Sénat vote le budget 2024 de la sécurité sociale mardi 21 novembre à partir de 14h30. Après les explications de vote… Lire la suite

Après son passage devant la commission des affaires sociales, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite

Philippe Mouiller (Les Républicains – Deux-Sèvres), Président de la commission des affaires sociales du sénat, organise une conférence de presse jeudi 9 novembre… Lire la suite

La commission des affaires sociales du Sénat procède à une série d’auditions sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite

Dimanche 29 octobre 2023, le Président de la République a annoncé la transmission au Conseil d’État d’un projet de loi… Lire la suite

Après avoir entendu les dirigeants de la CNAM, de la CNSA, de l’Urssaf et de la CNAV, la commission des… Lire la suite

Mercredi 25 octobre 2023, le Sénat a adopté avec modifications, en première lecture, la proposition de loi visant à améliorer l’accès… Lire la suite

La commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi pour le plein emploi est parvenue à élaborer un texte… Lire la suite

Alors que les récentes avancées médicales ont permis de mettre au point de nouveaux traitements contre le cancer, l’OPECST formule… Lire la suite

Rejoignant une recommandation de la commission d’enquête du Sénat sur la pénurie de médicaments et les choix de l’industrie pharmaceutique… Lire la suite