En matière d’accidents du travail, la prévention doit prévaloir la réparation. Pourtant, les actions de prévention ne représentent aujourd’hui que… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 8/108 - 101 … 108 ) ; Sous-sélection par émetteur “Cour des comptes”.
Parution du rapport public annuel de la Cour des Comptes 2024 (Document)
L’édition 2024 du rapport public annuel de la Cour des comptes a été dévoilée le 12 mars. Il se compose… Lire la suite
Présentation du rapport de la Cour des comptes sur le soutien de l’État aux services à la personne (Communiqué)
Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, a présenté le rapport « LE SOUTIEN DE L’ÉTAT AUX SERVICES A… Lire la suite
La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur la Caisse nationale d’assurance maladie (Rapport)
Établissement public de l’État, la Caisse nationale d’assurance maladie gère les risques des branches d’assurance maladie et d’accidents du travail-maladies… Lire la suite
La Cour des Comptes dévoile son rapport sur la politique de périnatalité (Document)
« Des résultats sanitaires médiocres, une mobilisation à amplifier ». Alors que les moyens consacrés à la politique de périnatalité augmentent (9,3 Md€ en 2021, soit… Lire la suite
Parution du rapport de la Cour des comptes l’organisation territoriale des soins de premier recours (Document)
La Cour des comptes a présenté, lundi 13 mai, son rapport sur l’organisation territoriale des soins de premier recours. Définis… Lire la suite
Publication d’un rapport de la Cour des comptes sur la « santé respiratoire » (Document)
La Présidence de la commission des affaires sociales du Sénat a saisi la Cour des comptes d’une enquête sur la… Lire la suite
Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale (Paris)
Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, présentera le rapport annuel sur l’application des lois de financement de… Lire la suite