La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda (LR,… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/2043 - 1181 … 1200 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Stratégie de sortie du glyphosate : audition d’Elizabeth Borne (Assemblée nationale)
Mercredi 29 janvier à 16h30, la mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate auditionne… Lire la suite
Gestion des matières et des déchets radioactifs : présentation du bilan du débat public (Assemblée nationale)
Mercredi 29 janvier à 9h30, la commission du développement durable auditionneIsabelle Harel-Dutirou, présidente de la commission particulière du débat public… Lire la suite
Réunion constitutive de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Communiqué)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi… Lire la suite
Table ronde relative au projet de loi instaurant un système universel de retraite (Assemblée nationale)
Mardi 28 janvier à 18h, la délégation aux droits des femmes organise une table ronde relative au projet de loi… Lire la suite
Résultats de l’exercice 2019 : audition de Gérald Darmanin par la commission des finances (Assemblée nationale)
Mardi 28 janvier à 17h15, la commission des finances auditionne Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, sur… Lire la suite
Protection des victimes de violences conjugales : examen d’une proposition de loi (Assemblée nationale)
Mardi 28 janvier en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale examine une proposition de loi visant à protéger les victimes de violences… Lire la suite
La MECSS poursuit ses auditions sur la chirurgie ambulatoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Lancement des travaux de la commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener pour lutter contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Communiqué)
En adoptant une résolution en séance publique le 12 décembre dernier (dossier législatif en ligne), l’Assemblée nationale a créé une… Lire la suite
Présentation de trois rapports devant la délégation aux Outre-mer (Assemblée nationale)
Jeudi 23 janvier à 9h30, la Délégation aux Outre-mer se voit présenter 3 rapports : . Les finances locales outre-mer,… Lire la suite
Table ronde internationale sur les bonnes pratiques en matière de lutte contre les violences faites aux femmes et de promotion de l’égalité (Assemblée nationale)
Mercredi 22 janvier à 16h, la Délégation aux droits des femmes, organise une table-ronde internationale, sur l’échange de bonnes pratiques… Lire la suite
Couverture mobile et numérique du territoire : communication devant la commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
Mercredi 22 janvier à 9h30, la commission des affaires économiques se voit présenter une communication de Laure de la Raudière… Lire la suite
Réunions de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
2e jour de : Le dossier médical partagé et les données numériques de santé, Réunions ouvertes à la presse de… Lire la suite
Réunion de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
Examen de propositions de loi par la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira mercredi 22 janvier 2020 à 9h30 , en présence… Lire la suite
Réunions de la MECSS sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Les Rendez-vous de la recherche : audition par la commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h, la commission des affaires culturelles organise, dans le cadre des Rendez-vous de la recherche, l’audition… Lire la suite
Incendie d’un site industriel à Rouen : auditions d’Agnès Buzyn et Elisabeth Borne (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h puis à 16h30, la mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen auditionne Agnès… Lire la suite
Améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap : examen de la proposition de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Mercredi 15 janvier à 15h, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la… Lire la suite
« Lois de financement de la sécurité sociale : bilan et perspectives », Audition de Dominique Libault (Assemblée nationale)
Mardi 14 janvier à 17h30, la commission des affaires sociales auditionne Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la… Lire la suite
