La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1833 - 1761 … 1780 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
Examen du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche par la Commission des affaires culturelles et de l’éducation (Paris)
2e jour de : Examen du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche par la Commission… Lire la suite
Réforme de la biologie médicale: l’Assemblée adopte un compromis entre députés et sénateurs
L’Assemblée nationale a adopté le 14 mai une proposition de loi socialiste réformant le secteur des laboratoires de biologie médicale,… Lire la suite
Examen du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche par la Commission des affaires culturelles et de l’éducation (Paris)
La commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par M. Patrick Bloche (SRC, Paris), procèdera à l’examen, ouvert à… Lire la suite
Vote de la réforme de la biologie médicale en séance publique
Après examen en commission mixte paritaire, la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale sera discutée en séance publique… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur la fin de vie
A 11h00, à l’Assemblée nationale. > Voir le dossier législatif
Présentation du rapport sur « les arrêts de travail » de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain… Lire la suite
Auditions du Pr Didier Sicard, du Pr Régis Aubry et du Dr Michel Legmann sur la proposition de loi visant à renforcer les droits des patients en fin de vie
M. Jean Leonetti, (UMP, Alpes-Maritimes), rapporteur pressenti sur la proposition de loi visant à renforcer les droits des patients en fin de… Lire la suite
Début des débats sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi
A l’agenda de l’Assemblée nationale, à partir de 15 heures, début des discussion du projet de loi relatif à la sécurisation… Lire la suite
Débat en séance plénière sur la proposition de loi sur la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
A l’agenda de l’Assemblée nationale, à partir de 9h30 : discussion de la proposition de loi déposée par le Sénateur Jacques… Lire la suite
Débat sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Assemblée nationale)
2e jour de : Débat sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Assemblée nationale)
Biologie médicale : débat en séance plénière à l’Assemblée nationale
2e jour de : Biologie médicale : débat en séance plénière à l’Assemblée nationale
Débat sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Assemblée nationale)
Adoptée le 5 février par le Sénat, c’est au tour de l’Assemblée nationale de se prononcer sur la proposition de… Lire la suite
Biologie médicale : débat en séance plénière à l’Assemblée nationale
A l’agenda de l’Assemblée nationale, à partir de 16h : discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat,… Lire la suite
Examen de la proposition de loi tendant à modifier la loi relative à la bioéthique
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de la proposition… Lire la suite
Débat sur « la politique en faveur du médicament générique » (Paris)
Les députés et les sénateurs ont décidé de se pencher sur la politique du médicament, selon des sources parlementaires. Les députés… Lire la suite
Examen de la proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de la proposition… Lire la suite
Audition des organisations patronales sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, des organisations patronales (CGPME, MEDEF, UPA), sur le projet… Lire la suite
Débat sur le Rapport annuel de la Cour des comptes
À 17h sur l’agenda de l’Assemblée nationale, les députés débattent, en salle Lamartine, sur le rapport annuel de la Cour des… Lire la suite
La mission sur la santé mentale se penche sur les soins sans consentement
La mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie, présidée par M. Arnaud Robinet (UMP, Marne) et dont le rapporteur… Lire la suite
