La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira avec l’ordre… Lire la suite
La sélection : Economie & financements + Offre médico-sociale + Offres de soins & organisations + Santé publique & recherche
Toute date, ( 20/1527 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la Commission d’enquête relative aux conséquences des essais nucléaires en Polynésie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Didier Le Gac, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 21 JANVIER… Lire la suite
Série d’auditions de la Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira mercredi 15 janvier 2025 à… Lire la suite
PLF pour 2025 : suite de l’examen de la première partie en séance publique et de la seconde partie en commissions (Assemblée nationale)
À partir du lundi 4 novembre, l’Assemblée nationale examine la suite de la première partie du projet de loi de… Lire la suite
Audition d’Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira mercredi 16… Lire la suite
Audition de Wopke Hoekstra, Commissaire européen chargé de l’action pour le climat (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée parM. Jean-Marc Zulesi (RE, Bouches-du-Rhône) se réunira le 7 mai 2024… Lire la suite
Suite des auditions de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
Après avoir entendu, le 22 avril, Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités, ainsi que MM. Jean-François… Lire la suite
Suite des auditions sur les impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
Mardi 24, mercredi 25 et jeudi 26 octobre, suite des auditions conduites par la commission d’enquête sur la maîtrise des impacts… Lire la suite
Vote solennel sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (Assemblée nationale)
Mardi 17 octobre à 17h, les députés procèderont au vote solennel, en première lecture, sur l’ensemble du projet de loi visant… Lire la suite
Examen du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (Assemblée nationale)
À partir du mercredi 4 octobre, les députés examinent, en première lecture, le projet de loi visant à sécuriser et réguler… Lire la suite
Adoption de la loi de programmation des finances publiques en nouvelle lecture en commission des finances à l’Assemblée nationale (Communiqué)
Le 25 septembre, la commission des Finances de l’Assemblée nationale a auditionné M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur… Lire la suite
Examen du rapport d’information sur la santé mentale des femmes (Assemblée nationale)
Mardi 11 juillet à 17h15, les députés procèderont à l’examen du rapport d’information sur la santé mentale des femmes (rapporteures Pascale… Lire la suite
Audition sur les nouveaux micropolluants de l’eau (Assemblée nationale)
Rendez-vous jeudi 8 juin à 9h30 pour une audition publique sur les micropolluants de l’eau organisée par l’Office parlementaire d’évaluation des… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Examen du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022 (Assemblée nationale)
Mardi 6 juin, à partir de 15h, l’Assemblée nationale examine le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale… Lire la suite
Examen des projets de règlement du budget et d’approbation des comptes des années 2021 et 2022 (Assemblée nationale)
Lundi 5 juin à partir de 16h, l’Assemblée nationale procèdera, en séance publique, à l’examen successif des projets de règlement du… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira lesur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Audition, entre autres, sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 24 mai sur l’ordre… Lire la suite
Auditions et examen du rapport de la mission d’information sur la lutte contre les violences faites aux mineurs en outre-mer (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira mercredi 29 mars à 13h30 sur l’ordre… Lire la suite
Réunion de la délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira le 15 mars à 13 heures… Lire la suite
